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7 août 2009 5 07 /08 /août /2009 06:01

LA BRAVITUDE EN ACTION...

LE SDEA ET LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERALDE LA HAUTE GARONNE

Monsieur PIERRE IZARD...


Maintenant..., nous vous proposons de lire "LA PERLE DE LA SEMAINE": l'article de monsieur Pierre IZARD...

Et oui, la semaine dernière, monsieur Pierre IZARD, Président du Conseil Général de la haute Garonne, utilisait son droit de réponse pour un article que l’association « Défense Consommateurs Contribuables du canton d’ASPET » avait fait paraître suite à un courrier mensonger signé : «  Philippe HAMON, pour le président du conseil général, et par délégation le directeur adjoint du SDEA ».

Quoi de plus normal pour une association loi 1901 de défendre les droits de ses membres et de dénoncer publiquement les excès de pouvoirs de certains.

Monsieur Pierre IZARD  n’a d’ailleurs pas hésité à utiliser le terme : « UNE VIRULENTE ATTAQUE CONTRE UN AGENT DU SDEA  HAUTE GARONNE».

C’en est trop !
Une inversion des rôles, comme les spécialistes de politique politicienne savent le faire quand ils sont dans la « mouise »… 


Une argumentation dénouée de réalité, de  sens et de droit…


Les explications
 :
Le SDEA est prestataire de service de l’eau potable de la commune de Razecueillé.

Monsieur Pierre IZARD, en l’état, n’est ni ordonnateur, ni comptable de ladite commune.


Monsieur Pierre IZARD écrit, et je cite : « le SDEA prépare et émet des factures ».
C’est FAUX…LE SDEA PREPARE ET EDITE DES FACTURES. Rien de plus.
Il y a une grande différence entre « EMETTRE » et « EDITER ou IMPRIMER ».

Aucune mention « imprimé par le SDEA » ne figure sur les factures.

Le grand responsable dans le cadre des factures d’eau est donc celui qui « émet et rend exécutoire » les factures, en l’espèce, Mme CESAR, Maire de Razecueillé, et non ledit IZARD.


Nous nous posons la question de la qualité des services juridiques du Conseil Général de la Haute Garonne, monsieur IZARD n’est pas l’ordonnateur de Razecueillé.
Une confusion de ce type dans un article de presse tourne en ridicule celui qui le signe.


Passons à la suite de son monologue nauséabond, il écrit ensuite sur la facturation, et je le cite : s’il n’y a pas eu de relevé de l’indice de l’usager, «la base de consommation retenue,  dans ce cadre de figure, correspond à la moyenne des consommations sur les trois dernières années ». Là c’est du grand DELIRE.

Nous sommes, Monsieur Pierre  IZARD, obligés de rectifier les fausses informations que vous avez fait paraître…les usagers ne peuvent pas accepter cela.

Voici la VERITE.

Pour rappel, « le règlement de service définit les relations entre l'exploitant du service de distribution d'eau et les abonnés. A ce titre, il prévoit notamment : les obligations du service, les modalités de fourniture d’eau, les règles applicables aux abonnements (tarif, comptage, etc…), les conditions de mise en service des branchements et compteurs, et LES MODALITES DE PAIEMENT DES PRESTATIONS ET DE FOURNITURE D’EAU ».
Un autre RAPPEL :« A défaut de notification individuelle aux usagers et publié, le règlement ne leur est pas opposable (Cass. Civ., 17/11/1987, n°1221) ».
Un autre rappel « Eu égard à la nature réglementaire du règlement de service, ses dispositions tarifaires et leurs modifications sont opposables aux administrés après transmission de l'acte de modification au représentant de l'Etat dans le département et après affichage. L’opposabilité ne peut être subordonnée à la notification à chaque abonné.(Cour de Cassation, 11/12/2001, n°00-12.689, 00-12.730, Syndicat des copropriétaires de la Résidence Cinq Toits et moi et autres c/ SAUR) ».

Raison de plus quand il n’EXISTE PAS DE REGLEMENT DE SERVICE et c’est le cas sur la commune de Razecueillé.

Monsieur IZARD  n’a aucun droit sur le règlement de service de Razecueillé!

Quelle preuve flagrante d’excès de pouvoir. Un peu de sérieux ! Monsieur IZARD ne va pas, sur ce coup ROULER DANS LA FARINE les lecteurs, les usagers…

Mais que fait son service juridique ?

A quoi servent nos impôts ?

Pourquoi cautionne t-il l’excès de pouvoir de Monsieur HAMON ?

Pourquoi raconte t-il, n’importe quoi ?


Est-ce par  BRAVITUDE à l’égard de monsieur HAMON et de Mme CESAR ?


Ses dires sont maintenant rectifiés.

Un rajout, tout de même !

Comment se fait il que les services du SDEA, éditent des factures en VIOLATION AVEC L’ARTICLE 10, de l’ARRÊTE DU 10 JUILLET 1996 ?

Monsieur IZARD devrait surveiller ses services. C’est la faute du PAPE, peut être !

N’ayez crainte, nous y reviendrons …


Sachez, Monsieur IZARD, que nous n’avons pas du tout apprécié, ni vos propos, ni ceux de monsieur HAMON, et que, dans le cadre de la DEFENSE des intérêts des Consommateurs, Contribuables, notre association est tout à fait disposée à VOUS RECEVOIR.


Vous en savez maintenant, un peu plus  sur la base légale du règlement de service d’eau et les limites du pouvoir dudit président du Conseil général.

Dans le cadre de nos actions, nous venons de voir le non respect de l’équité que l’on peut attendre de la part d’un service public…il y a pire, il y a mieux aussi :


NOUS REMERCIONS Mme Josette SARRADET de nous avoir communiqué les délibérations de la commune d’ASPET concernant la facturation de l’eau sur ladite commune. Dès réception, nous avons pris contact avec elle. Sa réponse favorable à notre proposition de la rencontrer rapidement laisse présager que dans le canton d’ASPET, il y a au moins une élue qui fait preuve d’une réelle volonté de dialogue afin de trouver des solutions dans l’intérêt des usagers, consommateurs et contribuables. A suivre…

Sachez tous :

« Nous sommes sereins et déterminés. C’est le droit  qui détermine vos droits, et non pas les excès de pouvoir et encore moins la violence verbale de certains eunuques».


Nous vous tiendrons informés de la suite…



AIDEZ NOUS, AIDEZ VOUS…
VENEZ  AVEC NOUS, C’EST POUR VOUS.


Défense Consommateurs Contribuables du canton d’ASPET (association loi 1901)

Le président : Henri MECH.


« Défense Consommateurs Contribuables du Canton d'ASPET »
31160 - IZAUT de l'HOTEL.

Mis en ligne pour le D3CA par 

Bernard BARRERE-BATTAGLIO.
RAZECUEILLE -
Canton d'ASPET


N'oubliez surtout pas d'ajouter à vos favoris www.razecueille.info  ,  d'aller voir notre concours gratuit, les articles:
 ATTENTION A LA POLITIQUE DE L'AUTRUCHE 
 
RAZECUEILLE - FACTURE D'EAU = CREANCE ILLEGALE - PROTESTATION de D3CA 


N'oubliez pas de lire les commentaires au bas des articles et ...
Vos  commentaires dans la mesure où ils sont corrects, sont les bienvenus
.



Article publié dans "Le Petit Journal" le 05 août 2009. 
.
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Published by bpuissance3 - dans D 4 C
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commentaires

zoro 11/09/2009 22:12

un élu çà trompe çà trompe, deux élus çà trompe çà trompe , trois élus çà trompe énormément ....

bpuissance3 12/09/2009 01:23


Mais où sont les éléphants dans le canton d'ASPET...
Nous n'avons trouvé que des nains de jardin...avec l'eau tout pousse !


dubois 11/09/2009 19:05

il y a la bravitude, la grippe, et ce silence de nos élus, ça veut en dire long!

bpuissance3 12/09/2009 01:21


LE SILENCE RISQUE D'ÊTRE NON PAS UN AVANTAGE MAIS UN HANDICAP !


Georges 04/09/2009 14:13

Izard n'en est pas à son couip d'essai sur ce type d'attitude. Le problème c'est quand il est démasqué, là c'est le cas. Hamond doit être mal, quel excès de pouvoir.

bpuissance3 04/09/2009 19:36


Hélas ! Ce sont des gens qui veulent toujours avoir raison... Même quand ils ont tort à 2000%!


zoro 29/08/2009 23:09

du pouvoir ils en usent et abusent ....mais la révolte gronde

bpuissance3 30/08/2009 04:52


Quand un pouvoir, quelqu'il soit va trop loin, tôt ou terd ça pète, surtout quand le mécontentement populaire grandit.


andré 29/08/2009 22:17

je suis éceuré par le comportement des élus dans la région au lieu de servir les contribuables qui les ont mis a leur place ils obéissent a la dicipline d'un parti moribond

bpuissance3 30/08/2009 04:50


Ils ont peut être oublié qu'ils sont des élus du peuple.
Le pouvoir, monte vite à la tête des gens, surtout s'ils ne voient que le bout de leur nez.


annie 29/08/2009 20:44

suis de st gaudens félicitations pour votre action face a ce roulleau compresseur( conseil général) le probléme avec les élus c'est qu'ils on tous la mémoire courte s'il sont a leur poste c'est grace a nous mais attention c'est un siége éjectable

bpuissance3 30/08/2009 04:47



Effectivement, la surprise est grande pour bon nombre de consommateurs. Nous sommes dans une zone où effectivement la présence des idéos politiques que monsieur IZARD représente est forte et
majoritaire. Certains n'hésitent pas à parler de:
LA PENSEE UNIQUE DANS LA SOCIALIE ENVIRONNANTE
Chacun est libre de ses choix et ses déceptions. Nous sommes apolitiques et inféodés politiquement à personne.



antonin 29/08/2009 14:15

IZARD capable de publier un article truffé d'éléments complètement illégaux. Il est tombé bien bas. J'espère que tout le monde va comprendre qu'il avait senti le danger arriver, le danger D3CA face à son syndicat mixte de l'eau. Vous devriez y aller encore plus fort. J'ai voté dans sa direction mais je suis démocrate et légaliste. Je suis trahi et c'est fini, jamais je ne revoterai ni pour lui ni pour ses copains.

bpuissance3 30/08/2009 04:39


C'est le résultat de certains politiques quand ils sont enfermés dans leur tour d'ivoire.
Ils ne voient plus l'extérieur, et se sont coupés de la réalité et du quotidien.
Leurs décisions deviennent alors... nous en avons un bel exemple.


serge 27/08/2009 13:38

Il fait fort cet IZARD.Le coup de l'édition des factures montre bien à quel point les services du SIEA sont performant. Bravo. Sur cette histoire de facture, il doit être content le IZARD, de ses services ... et nous on paye des lampistes de la sorte.

bpuissance3 28/08/2009 08:29


Je pense que vous vouliez dire SDEA...si ce n'est qu'au SIEA ...!


aspet 2 16/08/2009 18:41

Izard ce n'est pas Dieu, pour qui se prend t-il pour agir ou réagir de la sorte?

bpuissance3 17/08/2009 05:48


Bonne question !


anonyme hors canton 16/08/2009 16:11

Et bien mes chéris si le père Izard est venu au secours d'un employé du SDEA c'est parcequ'il prépare la plus grosse escroquerie de la decennie. En effet il a décidé la création d'un syndicat unique de l'eau de la Hte-Gne . C'est à dire mes poulets que vous serez tous tenus à mettre la main dans vos poches pour payer en partie l'eau toulousaine . C'est ce qu'il appelle l'EQUITE . Salut à tous et bravo pour le combat

bpuissance3 17/08/2009 05:43


Nous sommes bien évidemment de cette tentative de main mise sur la gestion de l'eau dans le 31...Nous allons y venir très prochainement..! ! !


aspet 2 15/08/2009 14:43

Les commentaires sont quand édifiants et cinglants. Moi à la place d'Izard je réfléchirais vite.

bpuissance3 15/08/2009 22:50


Encore un qui va essayer de réagir pour la forme...
Nous vous perlerons de lui dans peu de temps, ...
Nous allons nous éclater.


gilles 11/08/2009 18:03

les commentaires sont édifiant. Quelle popularité ce IZARD. C'esr vrai qu'il a fait une grosse boulette.
C'est très bien de pas laisser faire ces gens là.

bpuissance3 11/08/2009 23:51


Effectivement les commentaires sont à lire.
Ilest devenu d'un coup très impopulaire, car entre ceux qui osent laisser un message et ceux qui ne le font pas...
Pour avis moins de 0,1% seulement osent, c'est sur tous les sites pareil.Comptez lz nombre de mesages et vous comprenez tout.
Mais IZARD, va t il comprendre ?


henri 10/08/2009 22:34

les gens qui se disent de gauche sont aussi pourris que les autres ! elle est belle la société polititienne

bpuissance3 11/08/2009 02:39



Il est vrai qu'à l'heure actuelle, on se demande où sont
LES DEFENSEURS DE LA DIMINUTION DE LA FRACTURE SOCIALE



aspet 10/08/2009 19:45

C'est vraiment le cirque, mais pas drole celui-là. Mais qu'est ce que la Bravitude? Est-ce que cela se soigne?

bpuissance3 10/08/2009 20:44


Demandez à Segolène si la bravitude se soigne! En tout cas, même ses copains l'on viré.
Moralité on ne connait pas le remède mais...
ON CONNAIT LES RESULTATS DU VIRUS "LA BRAVITUDE"


rené 10/08/2009 13:22

quand izard va t'il venir au secours du siea ? aprés tout il a commencé pourquoi ne pas continué

bpuissance3 10/08/2009 15:41



Rien n'est à exclure dans le domaine de LA BRAVITUDE.
MOUILLE POUR MOUILLE...ATTENDONS
MAIS QUEL EST LE NOM DE CETTE CHANSON...? ? ? ? ? ? ............LES COPAINS D'ABORD...



antoine 10/08/2009 12:24

Mais non, IZARD vient de semettre sur la CORDE RAIDE.
Sa nouvelle carrière sera certainement
FUNAMBULE

bpuissance3 10/08/2009 15:37


Après LE CLOWN, maintenant le FUNAMBULE...
MAIS ON SE CROIRAIT AU CIRQUE.


Georges 10/08/2009 12:21

IZARD aurait il l'intention de commencer un carrière de CLOWN ?

bpuissance3 10/08/2009 15:35



Nous n'avons pas la réponse. Le mieux serait de lui poser directement la question.



GILLES 10/08/2009 12:19

Je viens de découvrir le site suite à l'article de presse.
Mais quel exemple de fonctionnement pour le conseil général de la haute garonne.
J'espère que IZARD a avec lui des cachets pour faire passer le mal à la tête.
Mais où sommes nous.
Ah, c"est vrai, AU PAYS DE LA BRAVITUDE.

bpuissance3 10/08/2009 15:34


Très beau commentaire... rien à dire...BRAVO


albert 10/08/2009 11:59

Vous avez raison de ne pas vous laisser intimider par IZARD.
Les propos de HAMON, démontrent bien que le service n'est pas public mais politique et plus encore au service des politiques.

bpuissance3 10/08/2009 15:29


L'intimidation ne nous impressionne en rien, c'est l'effet inverse qui se produit...
Mais que cache la BRAVITUDE ?


un usager d'encausse 10/08/2009 08:54

certains élus devront redescendre sur terre il sont depuis plusieurs mandats sur un petit nuage attention de ne pas tomber dans la m---- ! ( l'assainissement)

bpuissance3 10/08/2009 09:02


Le nuage... polué


Tonton Flingueur 09/08/2009 13:18

Le problème avancera-t-il un jour uniquement par la parole ????????

bpuissance3 09/08/2009 20:25


Non, riason pour laquelle des mises au point sont nécessaire... puis l'action, et là, nous y sommes.


pierre 08/08/2009 23:09

on se pose des questions pouquoi tonton izard est il venu au secours d'un simple employé du sdea?c'est une premiére

bpuissance3 09/08/2009 04:46



Mais tout le monde a compris.
En haute garonne il y a une caste dominante politique sale.
Vous touchez, vous contestez un service, un politique, même s'il s'agit d'un SPIC...le POLITIQUE, sans rien comprendre, vole au secours de son copain politique....
C'est pour mieux le tenir plus tard...T'as vu il l'a aidé...
L'exemple flagrant de corruption politique de ce type...tournez la tête, regardez bien qui dirige dans le canton d'ASPET.
Nous attendons pour voir si IZARD va voler au secours de RIMAILHO!
A BRAVITUDE...BRAVITUDE ET DEMI.



Aspet 08/08/2009 21:29

Un grand ménage s'impose. Cette incompétence est trop tenace, ce qui me désole et la persévérence qu'ils ont à nous prendre pour des demeurés.

bpuissance3 09/08/2009 04:36



Ca fait des années qu'il en est ainsi. Les Petites habitudes deviennent des Grosses.
Et les mauvaises deviennent des catastrophes.
Pour les demeurés... "COMME ON EST ON CROIT LES AUTRES"



gérard 08/08/2009 12:20

est ce que le président du conseil général va accepté la main tendue ? si oui il faudrait un réunion en terrain neutre la sous préfecture par exemple

bpuissance3 08/08/2009 17:56


Nous prenons toujours la même attitude.
un: nous tendons la main
deux: Amel Bent chante bien "toujours le poing levé", et nous en plus pas d'états d'âme.
certains commencent à le comprendre à leur détriment.


tonton flingueur 08/08/2009 08:11

Chapeau !! vous attaquer a des intouchables fallait oser ....bravo

bpuissance3 08/08/2009 08:21


Personne n'est intouchable... certainement pas ces gens là.
Vous savez, si vous faites le ménage dans une maison qui n'a jamais été nettoyée, vous êtes obligés d'utiliser les grands moyens...
LES GRANDS MOYENS SONT DE SORTIE.
VIVE LA PROPRETE.


zoro 08/08/2009 08:07

Le seigneur ne peut pas laisser tomber son ou ses vasseaux , c'est une question d'ethique mais delà a couvrir des anomalies celà fait preuve d'une grande abnégation , ou d'un copinage poussé.....

bpuissance3 08/08/2009 08:25



Le problème n'est pas là... C'est que leur chef raconte n'importe quoi..
Pendant que d'autres boivent ses paroles...
LE SECTARISME VA A L'ENCONTRE DE LA DEMOCRATIE ET DETRUIT L'INDIVIDU.



payssous 07/08/2009 20:34

Je visite le site. Après payssous, problèmes problèmes et encore problèmes. IZARD a un vrai soucis. Efectivement quand on s'entoure avec des petits copains de la même couleur politique, s'ils n'ont pas la compétence requise voilà le résultat.
IZARD n'a plus qu'à féliciter ses petits copains.
Et dire que je votais dans cette direction.
FINI POUR MOI AUSSI LA BRAVITUDE

bpuissance3 08/08/2009 08:14


Ah! sivous saviez à quel point le VIRUS DE LA BRAVITUDE a frappé...
Nous espèrons tous qu'il va être éradiqué...
les Consommateurs Contribuables attendent cela...
AUX DERNIERS NOUVELLES CERTAINS SERAIENT PRESQUE GUERIS...


jojo 07/08/2009 20:24

Celle là elle est bonne. Je viens de lire très attentivement, il y a un vrai problème au sein du SDEA.
Après l'impéritie de RIMAILHO, le virus descend et vient de toucher ce cher IZARD.
Il peuvent se brosser pour obtenir un bulletin de vote en leur faveur.
Navré les gars, je viens de prendre conscience que j'ai auparavant voté pour des incapables.

bpuissance3 08/08/2009 08:01



Nous sommes dans un système très particulier...
LA HIERARCHIE D'INCOMPETANCE.



cagire 07/08/2009 20:17

Il ne faut quand même pas trop prendre les lecteurs pour des cons...
Ce message s'adresse à Pierre IZARD, qui effectivement tente de rouler dans la farine les usagers dépendant du SDEA.

bpuissance3 08/08/2009 07:59



C'est la raison pour laquelle l'association DEFENSE CONSOMMATEURS CONTRIBUABLES du canton d'ASPET, a rédigé l'article ci dessus.



dubois 07/08/2009 15:08

Excés de pouvoir c'est le maitre mot! Mais trop c'est trop, il ne faut pas abuser.

bpuissance3 08/08/2009 07:57



CET IZARD LA EST ALLE TROP LOIN...
IL EST SORTI DE SA RESERVE.



Delan 07/08/2009 15:04

Qu'est ce qui dérange Monsieur Izard ? Que les usagers soient défendus par vous ou que l'on est touché à un agent du SDEA ?

bpuissance3 08/08/2009 07:56


Certains politiques, ont une conception de LA DEMOCRATIE très perticulière.
ILS NE SUPPORTENT PAS QU'ON METTE LE NEZ DANS LEURS AFFAIRES.
LE SDEA EST MAL BARRE MAINTENANT.


encausse 07/08/2009 12:52

et oui les copains des copains on se serre les coudes il est t'en que cela cesse en attendant certains vont boire la tasse ! enfin on espére car il y a du monde avec vous merci

bpuissance3 08/08/2009 07:54


Si c'est une tasse de la sauce ASPETOISE, ça va être déguelasse.
"Il y a du monde avec vous"...Il n'y a que les délégués du SIEA, et pas tous depuis hier, qui ne l'on pas réalisé.


comminges 07/08/2009 08:49

le sdea n'est pas trop clair dans cette histoire je voudrais savoir combien le sdea a facturé au siea le controle anc de toute les communes adhérents au siea? je pose la méme question au président du siea?vous connaissez blanc bonnet et bonnet blanc!

bpuissance3 08/08/2009 07:51


Notre enquête est en cours.
Après le débalage.