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  • : Le blog de razecueillé de Bernard BARRERE-BATTAGLIO
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9 septembre 2009 3 09 /09 /septembre /2009 16:55

LE SCANDALE DE LA PARTIE FIXE

DE LA FACTURE D'EAU

ET LE SYNDICAT MIXTE A LA SAUCE IZARD

Vous prenez votre facture d’eau, vous lisez, et vous constatez… la partie fixe d’une part, puis votre consommation, qui elle, est fonction du nombre de M3 consommé. L’usager n’est pas considéré comme un individu à part entière, mais comme une unité de consommation.

La partie fixe c’est ni plus ni moins qu’une TAXE OBLIGATOIRE, un DROIT de PEAGE OBLIGATOIRE DE L’EAU, de la même façon que l’on trouvait, en vivant quelques siècles en arrière,  la GABELLE pour le sel. (C’est le 3 novembre 1560 que le Duc Emmanuel Philibert institua pour la première fois en Savoie le monopole d’Etat de la vente du sel et sa gabelle). Arrêtons les plaisanteries, nous sommes en 2009.


Voyons donc, les conséquences de cette partie fixe sur l’usager, avec l’exemple d’un syndicat intercommunal des eaux de Haute Garonne. Nous pouvons lire … partie fixe = 49.5€ ; prix du M3 = 0.7€. Calculons ensemble le prix réel du M3, qui ne sera autre que : (l’addition de la partie fixe + le prix de l’eau consommée), le tout (divisé par le nombre de M3 consommés). Prenons quelques exemples…..

Usager n°1 : conso 1 M3…..facture 49.5+0.7= 50.2 €, soit un prix réel de 50.2 € par M3

Usager n°2 : conso  81 M3….facture 49.5+56.7= 106.2 €, soit un prix réel de 1.311 € par M3

Usager n°3 : conso 200 M3….facture 49.5+140= 189.5 €, soit un prix réel de 0.9475 € par M3

Il est inutile d’aller plus loin, nous constatons donc ensemble que
PLUS ON CONSOMME D’EAU MOINS LE PRIX REEL DU M3 EST CHER.

Cela veut dire que les personnes qui font attention à ne pas gaspiller l’eau, les personnes qui consomment moins car seules dans leurs foyers,…payent pour celles et ceux qui sont des gros consommateurs, ceux qui ne font pas attention au gaspillage de l’eau.

Ce fonctionnement ne peut, en l’état, qu’être un facteur de L’AUGMENTATION DE LA FRACTURE SOCIALE, un facteur D’INEGALITE SOCIALE,…


Mais que disent les textes officiels ? Il n’y en a qu’un de référence, c’est l’Arrêté du 6 août 2007 relatif à la définition des modalités de calcul du plafond de la part de la facture d'eau non proportionnelle au volume d'eau consommé. Celui-ci précise dans son article 1 :
« 
Pour la facturation de l'eau et de l'assainissement collectif aux abonnés des immeubles à usage principal d'habitation, la facture d'eau peut comprendre un abonnement correspondant au montant fixé indépendamment du volume consommé… »

Il y a une grande différence entre PEUT COMPRENDRE et DOIT COMPRENDRE. Croyez vous que c’est la préoccupation, la priorité, de certains, si ce n’est de la quasi-totalité des ordonnateurs, des Présidents de Syndicat d’eau et d’assainissement ?
Ils n’ont rien à faire de l’INEGALITE SOCIALE qu’ils cautionnent.
Ont-ils au moins lu le texte officiel en application ?
Ont-ils compris ce qu’ils ont lu ?
La volonté à l’heure du GRENELLE de l’environnement n’est elle pas de prendre conscience que l’eau est la préoccupation de tous et vous maintenez, mesdames et messieurs les ordonnateurs, une POLITIQUE contraire à celle que vous prôniez dans les grandes messes électorales et autres …

Pourtant IL Y A UNE SOLUTION, et je vais vous l’exposer.

COMMENT SUPPRIMER LA PARTIE FIXE ?

 Reprenons le cas de ce Syndicat de Haute Garonne.
La consommation moyenne, ça se calcule ; il suffit d’additionner le nombre de M3 consommé par tous les usagers, puis le diviser par le nombre d’abonnés.
La consommation moyenne dudit syndicat est de 81 M3 par usager.
Si tous consommaient la même quantité leur facture serait alors de : (81x0.7) + 49.5 = 106.2 €, soit un prix réel moyen de 1.311 €  par M3 consommé.
Appliquons cette règle à tous les usagers. La masse financière nécessaire annuelle dudit Syndicat, reste bien la même.
Par contre reprenons les trois cas des usagers…

Usager n°1 : conso 1 M3…..facture 1.311 €, soit un prix réel de 1.311 € au lieu de 50.2 € par M3

Usager n°2 : conso  81 M3….facture 106.2 €, soit un prix réel de 1.311 € par M3

Usager n°3 : conso 200 M3….facture 262.22 € soit un prix réel de 1.311 € par M3
Tous les usagers payent alors l’eau au même prix réel.


Nous avons donc les usagers, les personnes qui font attention à ne pas gaspiller l’eau, les personnes qui consomment moins car seules dans leurs foyers, …qui ne payent plus pour celles et ceux qui sont des gros consommateurs, ceux qui ne font pas attention au gaspillage de l’eau.


LA DEMONSTRATON EST FAITE.

LA FRACTURE SOCIALE DISPARAIT, …AU MOINS LA !

L’INEGALITE SOCIALE RECULE !


Passons maintenant au problème qui fâche. Le SYNDICAT MIXTE DE L’EAU  DE LA HAUTE GARONNE à la SAUCE IZARD.
Nous serions curieux de savoir quel est son point de vue sur cette vision des choses.
Quel est son avis sur la diminution de la fracture sociale ? Pourquoi ne dit il pas un mot sur la facturation des usagers ?

Pourtant il dit bien au début de son courrier, adressé aux Maires : « Cette idée d’un nouveau SYNDICAT MIXTE de l’eau en Haute Garonne, c’est la traduction de cette volonté de PORTER NOTRE SOLDARITE A UN NIVEAU SUPERIEUR. »


PROUVEZ LE MAINTENANT MONSIEUR IZARD !


Si vous avez besoin d’explications, de précisions, venez nous rencontrer, Monsieur IZARD, nous sommes toujours disposés à vous recevoir.


PIERRE IZARD, le Président du Conseil Général de Haute Garonne
A DE QUOI REFLECHIR !

UN PETIT GRAPHE QUI RESUME TOUT


Bernard BARRERE-BATTAGLIO.
RAZECUEILLE -
Canton d'ASPET
 
Article publié dans "Le Petit Journal" le 9 SEPTEMBRE 2009

 

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N'oubliez pas de lire les commentaires au bas de chaque article, et...
Vos  commentaires dans la mesure où ils sont corrects, sont les bienvenus.



N'oubliez pas de lire les articles: 
LE SYNDICAT MIXTE DE L'EAU ET ...LA MIXTURE A LA SAUCE IZARD
PIERRE IZARD et Les CONS...tribuables - LE SYNDICAT MIXTE DE L'EAU DE LA HAUTE GARONNE 
 
PIERRE IZARD et le SYNDICAT MIXTE DE L'EAU DE LA HAUTE GARONNE
LA BRAVITUDE EN ACTION...LE SDEA ET PIERRE IZARD PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL...
PIERRE IZARD PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL SE RIDICULISE
QUI EST TOUCHE PAR LA BRAVITUDE ? - FACTURE D’EAU = CREANCE ILLEGALE- SIEA Vallée du JOB


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Published by bpuissance3 - dans D 4 C
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commentaires

alain 16/09/2009 17:48

ils se taisent et se terrent, sont-ils à bout d'arguments????

bpuissance3 16/09/2009 19:39


Ils n'ont peut être rien compris ???


norbert 16/09/2009 12:46

je ne savais pas que le social eté comme cela pas étonnant qu'un certain parti soit en chute vertigineuse

bpuissance3 16/09/2009 13:43


Ne pas confondre social et so......te !


izaltes 15/09/2009 22:12

tu as peut-être raison 74 , ils doivent penser çà

bpuissance3 16/09/2009 04:16


C'est fort probable.


toton flingueur 15/09/2009 22:10

tout çà me fait penser a un certain congrès , ou un député a dit : ils ont parfaitement tort puisqu'ils sont politiquement minoritaires ou un truc comme çà

bpuissance3 16/09/2009 04:16



L'écrasement des minorités est la spécialité de certains politiques et particulièrement dans notre réserve contonale d'ASPET.
NON A LA PENSEE UNIQUE ASPETOISE !



lotus 15/09/2009 22:06

Vous criyez que la population va se laisser faire 74 , non ils vont aller enforge au conseil municipal et manifester leur désaprobation ..... au poteau les fachos

bpuissance3 16/09/2009 04:13


La population met toujours du temps pour réagir mais quand elle le fait ...


zoro 15/09/2009 22:03

tiens je viens de glaner une info , à Lestelle ,le SDEA veut s'emparer de la distribution d'eau , c'est excellent pour d3ca , va y avoir du monde qui va se faire B....
Encore un coup . mais comme on est dans le Comminges ils aiment çà les élus .... les usagers après moins , mais tant pis pour eux

bpuissance3 16/09/2009 04:12


A préciser, car nous avons été contactés par des habitants de Lestelle, ne serait ce pas le SMEA d'IZARD qui essaye de s'emparer de la distribution d'eau???
Merci de nous répondre.


delan 15/09/2009 12:10

hé, n° 72 quand on veut on peut!!!!

bpuissance3 15/09/2009 16:49


C'est certain !


un commingeois 15/09/2009 09:10

au sujet du président du syndicat peut étre qu'il a fait comme l'autruche il a la téte tellement enfoncé dans le sable qu'il ne peut plus la ressortir?

bpuissance3 15/09/2009 16:50


Après tout, pourquoi pas !


alain 14/09/2009 22:53

c'est vrai ça, le pdg il est où? mais nous on l'oublie pas!

bpuissance3 15/09/2009 16:51


Bonne question !


paul 14/09/2009 21:22

et ce cher pdg du siea on ne voit plus on ne l'entend plus c'est vrai qu'il ne répond pas a la polémique stérile il ne faut pas mélangé les torchons et les serviettes

bpuissance3 15/09/2009 16:52


Surtout en assainissement ! Mais ne sont ils pas de grands spécialistes pour torcher les autres.... ?


arthur 14/09/2009 20:36

le mauvais temps arrive, est ce que les "Izard" hibernent????????

bpuissance3 15/09/2009 17:19


NON !


dubois 14/09/2009 14:21

ça dors ferme, vont-ils se reveiller enfin??

bpuissance3 15/09/2009 17:19


Alors là ! mais comment vont ils être au lever ?


gertrude 13/09/2009 19:39

on ce fout que les élus soient des usagers, ce que l'on veux c'est payer le juste prix!

bpuissance3 15/09/2009 18:08


Ce sont eux qui le déterminent ! Allez leur demander des comptes... nous nous avons commencé !


paul 13/09/2009 17:25

non seulement ils sont nuls et incompétents mais en plus ils se foutent des citoyens qui on votés pour eux

bpuissance3 15/09/2009 18:14



Sauf pour l'encaissement.



aspet 2 13/09/2009 15:48

le but de tout cela est de rentrer, nous les usagers, dans nos droits. Mais faudrait-il encore qu'en haut lieu ils se bougent le cul.

bpuissance3 15/09/2009 18:20


Il y a d'autres étapes avant...


delan 13/09/2009 11:35

si avec tout ces articles et tout ces commentaires ils ne comprennent pas, je veux bien me les faire couper.(mais je suis une femme).

bpuissance3 15/09/2009 18:17


Il faut le décodage... mais là c'est dans le cerveau que ça se passe.


dubois 11/09/2009 17:16

la politique parlons-en,"j'ai ma place et je la tient bien" au détriment de nous, pauvres couillons d'usagers.

bpuissance3 11/09/2009 17:23


Le pire c'est que les élus sont aussi des usagers !


julien 11/09/2009 15:22

ce n'est plus de la" commédia "mais un mélo désolant, avec des acteurs sur le retour.

bpuissance3 11/09/2009 16:50


L'atmosphère est plus qe glaciale...
Une écharpe ça peut servir... aussi aux petits copains!


pedro 11/09/2009 15:17

ils se foutent de nous, mais à force de nous laisser mijoter ça va bientot bouillir.

bpuissance3 11/09/2009 16:48


Ou déborder ! Ils se le verront ces chers ordonnateurs.


dubois 10/09/2009 23:46

triste ou drole aujourd'hui on ne sait plus, ou va t-on avec ses pantins.

bpuissance3 10/09/2009 23:58


dans l'acte 2 de la commedia dell'arte !
Mais qui est l'ARLEQUINO


jp claverie 10/09/2009 22:47

le plus triste dans l'histoire c'est que les élus qui sont au commande se disent de gauche c'est vraiment a mourir de rire

bpuissance3 10/09/2009 23:57


Surtout pour les électeurs ! Mais le problème est bien l'attitude des ordonnateurs qui devraient être des élus du peuple, mais pas des élus au service de politiques...


izaltes 10/09/2009 22:27

L'eau deviendra , si on continue a les laisser faire , plus chère que le pétrole .Gaffe a vous les gars , faut réagir et adhérer à D3CA

bpuissance3 10/09/2009 23:55


En graisser avec de l'eau.... ça ce saurait !


lotus 10/09/2009 22:24

Heureusement que D3CA veille au grain

bpuissance3 10/09/2009 23:55


Nous sommes tous là ! Au désespoir de certains, car ils ont réalisé que nous n'en sommes qu'au début ..... 


tonton flingueur 10/09/2009 22:23

quelle tristesse de voir si peu de compéténce

bpuissance3 10/09/2009 23:53


Ce n'est que le début !


dragon 10/09/2009 22:21

Ah , si l'ours pouvait les croquer

bpuissance3 10/09/2009 23:53


peut être ...
Bernard (bern hart) = ours robuste


zoro 10/09/2009 22:20

Qe font -t-ils des bénéfices accumulés sur le dos des usagers ???????

bpuissance3 10/09/2009 23:52



Nous allons y venir, car problème....
L'esau ne doit payer que l'eau, pas des bénéfices
Politiquement incorrect......
PUTAIN ILS ONT LES COMPTES !!!!!!



brigitte 10/09/2009 22:12

Faire disparaitre la partie fixe est non seulement faisable, mais exigeable.

bpuissance3 10/09/2009 23:50


Notre démarche pour la diminution de la fracture sociale va dans ce sens et nous n'allons pas lacher le morceau.


lulo 10/09/2009 22:06

Pauvre FRANCE il ne faudrait pas qu'il y ait un conflit, il y aurait du ménage à faire dans le pays avant de s'occuper de l'ennemi!!!!!!!!On à déjà vu ça mais à l'heure actuelle le phénomène va grandissant!

bpuissance3 10/09/2009 23:48


Ne soyez pas inquiets. Si on se penche et on dévoile certaines choses, certains vont se sentir tès mal !


lulo 10/09/2009 22:02

Pour reprendre le commentaire 48 de jacques les gens ne sont pas satisfaits ; les gens ont des oeillères , sont politiques se rangent toujours du côté qu'il leur semble le plus fort.

bpuissance3 10/09/2009 23:47


EN APPARENCE


lulo 10/09/2009 21:51

Aux prochaines échéances électorales il faudra , peut être avoir des candidats apolitiques pour faire opposition à cette bande d'incompétents!!

bpuissance3 10/09/2009 23:46



Ce n'est pas impossible.
POLITIQUEMENT INCORRECT
LA POLITIQUE AUTREMENT



aimé 10/09/2009 20:38

oui mais guignol est la et il tire les ficelles des pantins a vos rangs fixe

bpuissance3 10/09/2009 23:45



LES FICELLES PEUVENT CASSER.



henri 10/09/2009 20:16

le pdg du siea doit le mettre en oeuvre ! on peut toujours rever

bpuissance3 10/09/2009 23:44


Avant qu'il le fasse. Reconnaître que ce que je propose est bien, vous plaisantez ! Avec l'âge il est trop fier et incapable de reconnaître que ses décisions cautionnées par ses comprases vont à
l'encontre des idées politiques qu'ils prônent, BRANA COMPRIS.


jacques 10/09/2009 19:42

tous nos élus MidiPyrévées sont bien sur incompétants mais de plus menteurs ,fourbes ,et magouilleurs mais heureux ,car élus..... réélus......réélus et réélus : donc les gens sont satisfaits alors !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

bpuissance3 10/09/2009 23:41


Mais la société est en pleine évolution ! Et les citoyens aussi ! Nos politiques de proximité, pas trop !


jacques 10/09/2009 19:04

a quand le remboursement du trop perçu que nous puissions payer la taxe CARBONE

bpuissance3 10/09/2009 23:39


Jacques, je serai très étonné si le Président du SIEA fait marche arrière .
Remettre en cause son trône !!!!!!!!!!!!!


gertrude 10/09/2009 18:32

Pauvre canton! Administré, géré par une bande d'arivistes incompétents.

bpuissance3 10/09/2009 23:36


Dont aucun n'ose bouger ou se manifester !
Je n'irai pas au delà !


arthur 10/09/2009 18:30

quelle désolation, nous les avons élus, et ils nous ont déçus, en plus ils continuent!!!

bpuissance3 10/09/2009 23:35


La déception n'a rien à voir avec la trahison d'un idéal politique. Vous avez visiblement voté dans cette direction, à vous de choisir les prochaines fois. Quel choix ? Nous D3CA, nous sommes et
resteront APOLITIQUE.


gaston 10/09/2009 18:28

le siea et bientot peut-etre le sme, on nous prends pour des imbéciles.

bpuissance3 10/09/2009 23:32


C'est la dure loi tentée en haute garonne, mais qui va aller haut et loin.


léon 10/09/2009 18:27

je ne me classe pas dans la catégorie des gens aisés(comme beaucoup) et payer ma facture en deux fois serais agréable pour ma gestion personnelle.

bpuissance3 10/09/2009 23:31


C'est la loi FRANCAISE, mais visiblement pas celle pratiquéee dans votre commune.
Quels que soient vos moyens, vous subissez visiblement le préjudice de l'impéritie de votre ordonnateur.


henri 10/09/2009 18:24

et oui il y a guignol et les autres les pantins sont de sortie en avant marche le fond du puits n'est pas loin

bpuissance3 10/09/2009 23:27


Surtout pour l'assainissement, car pour le puits pour l'eau nous n'en avons pas besoin chez nous;
Pour le puits financier et politique, la chasse est lancée.


jérome 10/09/2009 14:54

Le président su SIEA, soit disant hommes de gauche pourrait appliquer.
On peut rêver !

bpuissance3 10/09/2009 17:38


Encore faudrait il qu'il nous rencontre et que nous tentions de lui expliquer. Il n'y a pas que lui...et les délégués....aucun ne nous contacte.
A croire qu'ils ont reçu des ordres et qu'il obéissent tous, le doigt sur la couture du pantalon.


Charles 10/09/2009 14:23

Un article super. A la place d'IZARD, je prendrai immédiatement contact avec vous.Plaisanterie mise à part, nous savons tous qu'il est incapable desuivre des conseils, surtout ceux qui ne viennent pas de ses petits copains politiques.
Les copains d'abord..................

bpuissance3 10/09/2009 17:35


Ils naviguaient sur la grand marre des canards..... les copains d'abord


jeazn bertrand 10/09/2009 14:15

Au fait bravo et félicitations à Bernard, cet article est à la portée de tous. Félicitations, continuez tous nous sommes avec vous.

bpuissance3 10/09/2009 17:33


Merci jean bertrand ! Les félicitations sont toujours bonnes à prendre et donnent encore plus de force.


jean bertrand 10/09/2009 14:14

C'est une proposition géniale pour les plus démunis et en difficulté et ceux qui économisent l'eau. Ils ne feront rien, ils sont incapablles de reconnaître que Bernard BARRERE BATTAGLIO, à raison.

bpuissance3 10/09/2009 17:31


Reste à savoir s'il ne feront rien !!!!


Aimé 10/09/2009 14:07

Comment voulez vous qu'ils se rabaissent à écouter les conseil de bernard barrere. Pensez donc, ils sont incapables et d'une telle nullité. Les usagers en attendant patissent de leur qualité première LE CRETINISME.

bpuissance3 10/09/2009 17:30


Pour les usagers, ma proposition est nettement équitable elle ! Vont ils l'entendre ?


Victor 10/09/2009 14:04

Et les décideurs anti démocrates, ils vont faire quoi ? Continuer dans leur crétinisme.

bpuissance3 10/09/2009 17:29


Ils vont adhérer au syndicat ? Qui sait ?


brigitte 10/09/2009 13:41

A consulter aussi l'article paru le 24 aout 2009 sur le même sujet dans le blog de Soueich. Adresse de la page : http://www.soueich.info/article-35215374.html

On voit que les analyses se rejoignent.

bpuissance3 10/09/2009 17:29


Elle se rejoignent mais faire disparaître la partie fixe est légalement faisable.


paul 10/09/2009 12:04

Et Izard, comme d'habitude ne va pas réagir. Son problème c'est le SME, les usagers il s'en fout.

bpuissance3 10/09/2009 17:28


J'ai l'impression que vous le connaissez bien .


jean jacques 10/09/2009 12:02

J'y reviens. Votre proposition légale de faire disparaître la partie fixe est géniale. Il faudrait que les ordonnateurs réalisent maintenant.

bpuissance3 10/09/2009 17:27



Là, c'est une autre paire de manche !



jean jacques 10/09/2009 12:00

Félicitations bpuissance3, l'argumentation est sans appel. Je viens de réaliser que plus on cosomme moins c'est cher.

bpuissance3 10/09/2009 17:26



ET MOINS ON CONSOMME PLUS LE M3 EST CHER !



dédé 10/09/2009 11:38

Les petits payent pour les gros. Ah les théories politiques, en gueule oui.

bpuissance3 10/09/2009 17:24


Lisez les document d'IZARD. Lui il va plus loin .... il écrit
De quoi se poser de grosses questions.