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  • : Le blog de razecueillé de Bernard BARRERE-BATTAGLIO
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10 mai 2014 6 10 /05 /mai /2014 07:02

RAZECUEILLE...

compte rendu du conseil municipal

18 avril 2014
   

    On ne vous dit pas tout ...

Nous oui ! 

    285 502 pages vues...3750 Commentaires. 
  
     
        Enfin une autre bonne nouvelle, ou presque,...
Nous n'avons toujours pas obtenu le compte rendu du conseil municipal du 6 avril 2014 ??? Pourquoi ? Vous le saurez bientot !
 
Nous avons, par contre, reçu le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal de Razecueillé, du 18 avril 2014, par message électronique le 24 04 2014, tel qu'il a été affiché en mairie. On notera, à ce propos, qu'aucune date d'affichage ne figure sur le document affiché en mairie..

 

Présents : M. CROS Jean-Claude. M. SEIGNEURY Gérard. Melle DUMAS Stéphanie, Mme DELMAS Marie-Anne, Melle LAFFONT Amélie, M. ROUSSEL Nathanaël, BARRERE Josiane.

Secrétaire de Séance : Mme DELMAS Marie-Anne

Ordre du jour :

-          Désignation des Délégués et des Représentants de la commune aux différentes Commissions, au Syndicats Intercommunaux et Syndicats Mixtes.

-          Arrêté de délégations du Maire aux Adjoints

-          Vote du Taux des indemnités du Maire,  des Adjoints et du Receveur Municipal.

-          Vote des taux des taxes locales

-          Questions diverses.

(Nous remarquerons dès le départ que l'ordre du jour ne correspond pas à la convocation du conseil municipal, tel que la mairie l'avait publiée. Vous pouvez consulter, pour ce faire, notre article:
Mais aussi lire le document ci dessous ...)
 
 razecueille convocation conseil municipal le 18 04 2014 aff  
    (Le 4ème point de l'ordre du jour est passé de:
"Vote des taxes locales" ... à ...
"Vote des taux des taxes locales"
Ce n'est pas la meme chose. Nous avions fait la remarque en Mairie, après affichage de la convocation. la convocation n'a jamais été rectifiée. visiblement aucun conseiller municipal n'a soulevé le problème.
Un petit rappel, les taxes locales, ce ne sont pas les communes qui les votent ... 
Moralité: le compte rendu ne correspond pas à la convocation du conseil ! et sur les taux des taxes locales on ne plaisante pas... à suivre.)
 
Passons à la suite du compte rendu...

 

1/ DESIGNATIONS DES DELEGUES ET DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AUX DIFFERENTES COMMISSIONS, AU SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.ET SYNDICATS MIXTES.

 

Elections  à bulletins secrets :

 

SIVOM : (7 voix pour )

TITULAIRES : Melle DUMAS Stéphanie, Melle BARRERE Josiane.

SUPPLEANTS : Melle LAFFONT Amélie, ROUSSEL Nathanaël

 

SYNDICAT MIXTE DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT : (7 voix pour)

TITULAIRES : M CROS Jean-Claude, M. ROUSSEL Nathanaël

SUPPLEANTS : Mme DELMAS Marie-Anne, M. SEIGNEURY Gérard

 

SYNDICAT ELECTRICITE  (7 voix pour)

TITULAIRES : M CROS Jean-claude M. SEIGNERY Gérard.

 

SIVU TELECOMMUNICATION VALLEE DU GER (7 voix pour)

TITULAIRES : Melle BARRERE Josiane, Melle LAFFONT Amélie

SUPPLEANTS : M. ROUSSEL Nathanaël,  Melle DUMAS Stéphanie.

 

 

SICASMIR (7 voix pour)

TITULAIRES : Melle BARRERE Josiane, Melle LAFFONT Amélie

SUPPLEANTS : M. SEIGNEURY Gérard, Mme DELMAS Marie-Anne

 

A G E D I  (7 voix pour)

Titulaires : M. SEIGNEURY Gérard

 

COMMISSION D’APPEL D’OFFRES  (7 voix pour)

TITULAIRES : M. CROS Jean-Claude, Melle BARRERE Josiane, Melle DUMAS Stéphanie

SUPPLEANTS : M. ROUSSEL Nathanaël, Melle LAFFONT Amélie, Mme DELMAS Marie-Anne

     

AGRICULTURE : (7 voix pour)

TITULAIRES : M. ROUSSEL Nathanaël, Melle DUMAS Stéphanie

SUPPLEANTS : Melle BARRERE Josiane, Melle LAFFONT Amélie

 

VOIRIE ET BATIMENTS COMMUNAUX (7 voix pour)

TITULAIRES : Melle DUMAS Stéphanie, Mme DELMAS Marie-Anne

SUPPLEANTS : M. SEIGNEURY Gérard, M. CROS Jean-Claude

 

 

22h22 Melle LAFFONT Amélie quitte   la réunion  du Conseil Municipal

 

ACTION CULTURELLE  (6 voix pour)

TITULAIRES : Melle DUMAS Stéphanie, Melle BARRERE Josiane.

SUPPLEANTS : Melle LAFFONT Amélie, M. SEIGNEURY Gérard

 

ACTION COMMUNICATION : (6 voix pour)

TITULAIRES : M. SEIGNEURY Gérard, Melle BARRERE Josiane.

SUPPLEANTS : M. ROUSSEL Nathanaël, Melle DUMAS Stéphanie

 

COMMISSION DE SECURITE (6 voix pour)

TITULAIRES : Mme  DELMAS Marie-Anne, ROUSSEL Nathanaël, Melle BARRERE Josiane

 

ECOLE : (6 voix pour)

TITULAIRES : Melle DUMAS Stéphanie, Melle LAFFONT  Amélie

SUPPLEANTS : Melle BARRERE Josiane, Mme DELMAS Marie-Anne

 

SYNDICAT MIXTE POUR L’ETUDE ET LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT (6 voix pour)

Titulaires : M. ROUSSEL Nathanaël

Suppléants : M. SEIGNEURY Gérard.

 

CORRESPONDANT DEFENSE (6 voix pour)

TITULAIRE : M. CROS Jean-Claude

 

CORRESPONDANT TEMPETE ERDF (6 voix pour)

TITULAIRE : Melle DUMAS Stéphanie 

 

2 / ARRETE DE DELEGATION DU MAIRE AUX ADJOINTS (6 voix pour )

- Melle DUMAS Stéphanie 1ère Adjointe : est déléguée pour intervenir dans le domaine de l’environnement ;

- Il est donné à Melle DUMAS Stéphanie délégation de signature de tous les documents relatifs à la comptabilité.

- Mme DELMAS Marie-Anne 2ème Adjointe est déléguée pour intervenir dans les domaines suivants : la voirie, les bâtiments communaux.

Ces délégations prendront effet à la date de validation de l’arrêté en Sous Préfecture.

 

3 / VOTE DU TAUX DES INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINTS ET DU RECEVEUR MUNICIPAL (6 voix pour )

-          Maire : : 17% de l’indice Brut 1015

-          1ère Adjointe 3.30 % de l’indice Brut 1015

-          2ème Adjointe : 3.30 % de l’indice Brut 1015

6 voix pour le tableau annexé à la délibération

 
   

TABLEAU RECAPITULATIF DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS COMMUNAUX

NOM DE L’ELU

PRENOM DE L’ELU

QUALITE

TAUX %/IB 1015

BRUT MENSUEL

NET MENSUEL

ECRETEMENT DE L’INDEMNITE

 

M. CROS

 

 

 

Jean-Claude

 

Maire

 

17%

 

 

646.25

 

578.14

 

NON

 

Melle  DUMAS

 

 

 

 

Stéphanie

 

 

1ère Adjointe

 

 

3.30 %

 

 

125.45

 

 

112.22

 

 

NON

 

Mme

DELMAS

 

 

 

 

Marie-Anne

 

 

2ème Adjointe

 

 

3.30 %

 

 

125.45

 

 

112.22

 

 

 

        NON

  
    (Vous remarquerez tous, que le RECEVEUR MUNICIPAL a disparu, encore un fantome sur Razecueillé... décidément... c'est la coutume, voir notre article antérieur:

Puis notre article:

RAZECUEILLE LE FANTOME démasqué      

Décidément, on s'éclate...)

 

4/ VOTE DES TAUX DES  TAXES LOCALES

Taux actuels :

 

-          Taxe habitation : 11.06

-          Taxe foncière : 6.84

-          Taxe foncière : 113.02

6 voix pour : le maintien de ces taux.

(Là encore on s'éclate les % ils ne connaissent pas ... si on s'en tient à ce qui est écrit, vous allez payer.. par exemple... 11.06 pour la taxe d'habitation, 11.06 de quoi? bonne question! je vous propose donc, avec humour, et j'insiste "LABEL HUMOUR" bien évidemment! de payer 11.06 en conneries, et comme la connerie n'a pas de prix, ça ne vous coutera pas cher .... )     

 

5/ Question diverses

Achat matériel pour l’Adjoint Technique.

 

La séance est levée à 00H45

Le Maire.

M. CROS Jean-Claude.

(Nos remarques insérées dans le compte rendu, sont en orange. Il vaut mieux en rire...)
 

DEFENSE COMMINGEOISE

DU CITOYEN

CONSOMMATEUR CONTRIBUABLE

                                              n'a pas bien été entendue et écoutée.
 
      
      
    Nous ne vous en dirons pas plus pour le moment, ...  
 
Nous nous permettons de dire, à ...

    RAZECUEILLE  

    ATTENTION à la LEGALITE ...

    N'oubliez pas de lire notre ...
        
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(adhesion 10€ par an).

Bernard BARRERE-BATTAGLIO
Président de D4C
« Défense Commingeoise du Citoyen Consommateur Contribuable »
D4C - 31160 - IZAUT de l'HOTEL.
d4c.france@orange.fr

Mis en ligne pour D4C par
Bernard BARRERE-BATTAGLIO.
RAZECUEILLE -
Canton d'ASPET

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commentaires

un abonné 14/05/2014 12:17


c'est vraiment une équipe de moutons tous d'accord ce sont il consulté ? encore une équipe bien démocrate sur le canton qui s'éteint au fil des ans a voir comment ça se passe on n'a pas envi
d'habiter dans un tel canton

Le chasseur 11/05/2014 11:24


 J'ai oublié !


Et la délibération du conseil municipal du 6 avril 2014, celle de l'élection du maire et des adjoints ? Si vous ne l'avez pas , c'est qu'il doit y avoir des irrégularités.


A peine arrivé, on commence à le connaître notre cher nouveau Maire. Réclamez la par écrit et publiez, ça va faire bouger les lecteurs, les administrés et le Préfet ... et peut être certains
conseillers municipaux .... ????????????????????????

Le chasseur 11/05/2014 11:19


Ouverture du conseil à 21h.


22h22 amélie quitte le conseil. pour un premier conseil ça amrque mal de ne pas aller jusqu'à la fin. C'est ça représenter les administrés de Razecueillé. Si j'avais su qu'elle allait faire comme
ça !!!!!!!!!


Elle vient de se faire remarquer, mais pas en bien.


Le coup des taxes locales est excelent. Et là, il va dire quoi le Maire ? Et le préfet au controle de légalité ... il vont encore rien voir ?