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RAZECUEILLE - LE DENEIGEMENT SELECTIF
MIRACLE
Vers 15heures 30, du jamais vu à CAZARIL, la première adjointe debout sur un engin de déneigement impressionnant.
Mais que se passe t il ?
Au volant de cet engin, un agriculteur (nous ne communiquerons pas son nom) qui en deux temps trois mouvements avec une précision d'horloger, a transformé CAZARIL.
Tout le monde peut monter au lavoir ou en redescendre... appréciez la qualité de son travail.

Vous voulez aller à gauche ? C'est possible maintenant.

Et voici pour vous, le devant du lavoir.

Dénoncer des situations inadmissibles OUI, en principe ça fait avancer les choses.
Dans la situation présente, nous sommes bien un Dimanche...
Tous nos remerciements vont à Mme la Première adjointe, Stéphanie DUMAS, qui elle, était bien là, présente.
Nous remercions aussi l'agriculteur qui a effectué ce travail de main de maître. Mais où est le chasse neige de SENGOUAGNET ?
Merci à tous les deux.
Il y a bien des citoyens d'autres communes qui seraient enchantés.
NE RATEZ SURTOUT PAS PROCHAINEMENT L'ARTICLE TOUTE LA VERITE SUR LE CHASSE NEIGE DE SENGOUAGNET.
ON NE VOUS DIT PAS TOUT ! Nous OUI !
AIDEZ NOUS, AIDEZ VOUS…
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A LIRE :
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SENGOUAGNET
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on aimerait bien qu'il en soit de même dans un hameau...presque voisin!
Nous nous n'avons vu personne à Sengouagnet aujourd'hui !
Vous allez être jalousé sur razecueillé. Passant régulièrement à Cazaril, c'est bien la première fois que je vois le devant du lavoir dans cet état.
Bravo à celui qui l'a fait, et en plus, c'est une première.
Bravo à Stéphanie.
Bravo à elle.
Bravo à vous aussi D4C. Vous venez une fois encore de faire la démonstration que l'info, c'est aussi ça. Féliciter une élue...
Vous voulez pas que l'on échange votre première adjointe contre la notre de Sengouagnet ?
En tout cas BRAVO à elle, et bravo aussi à D4C. Vous venez de nous remonter le moral en nous expliquant ce qu'une première adjointe peut faire.
Il y en a qui le font !
D'autres qui ne le font pas !
Expliquer la vérité, est ce que vous faîtes tout le temps, dérange certains élus. Là encore ça dérangera les élus branleurs.
Il est certain que son dévouement remarqueble est maintenant remarqué, et risque fort de poser bon nombre de problèmes, à d'autres élus, qui eux, devaient être en train de regarder le feu, pendant qu'elle, était dehors, assumant pleinement sa fonction de première adjointe.
Bravo à elle, Bravo à l'agriculteur, et aussi bravo à vous de mettre en ligne des informations plus vraies les unes que les autres.
C'est bien vu D4C. Une critique positive, va peut être faire comprendre à d'autres qu'ils ne sont pas à leur place, même si ce sont les copains de Mme le maire, yant qu'elle l'est encore.
Merci. Stéphanie, Adjointe au Maire de Razecueillé.
C'est bien cela que nous avons remarqué et je ne suis pas le seul.
Il y en a qui le font ! La preuve.
Bravo, continuez, mais réalisez bien que vous etes une perle rare, et on vous aime bien aussi du côté de Sengouaget.
Votre action, Mme DUMAS est une preuve que des élus peuvent effectuer leur mandat pleinement et correctement. C'est loin d'être le cas de tous. Vous voyez, hier Sengouagnet a été enfin correctement déneigé, et, que vous l'acceptiez ou non, vous y êtes un peu pour quelque chose.
Bravo pour tous ces commentaires. Une fois de plus les communes ne respectent pas les règles concernant le déneigement, ou bien elles les ignorent...
et IZAUT DE L'HOTEL bloqué par la neige que fait la Mairie
Ci-dessous le Code Général des Collectivités Territoriales à lire attentivement par les Elus!
Obligations de la commune
Il appartient à la commune de mettre en place un «service hivernal doté de moyens efficaces
et respectueux du principe de l’égalité des citoyens. Cela concerne notamment les opérations
de déneigement.
En vertu de l’article L2213-1 du CGCT (*), « Le maire exerce la police de la circulation sur les
routes nationales, les routes départementales et les voies de communication à l'intérieur des
agglomérations ». Cette obligation couvre autant les voies communales que les routes
nationales et départementales dans la traversée de l’agglomération.
Des collaborations peuvent être prévues, mais elles ne dispensent en aucun cas la
collectivité locale de l'obligation d'assumer ses propres responsabilités sur l'entretien du
réseau routier dont elle a la charge.
Participation des exploitants agricoles au déneigement
Toute personne physique ou morale exerçant une activité agricole au sens de l'article L. 311-1
du code rural peut apporter son concours aux communes et aux départements en assurant le
déneigement des routes au moyen d'une lame départementale ou communale montée sur son
propre tracteur.
Pour l'accomplissement de cette prestation, cette personne est dispensée de l'obligation de
soumettre son tracteur à une nouvelle réception par le service des mines.
(Loi d'orientation agricole Titre II : Exploitations et personnes. Chapitre Ier L'exploitation agricole. Art 10
Modifié par Loi n°2006-11 du 5 janvier 2006 art. 90 (JORF 6 janvier 2006).
Cette participation des exploitants agricoles à une mission de service public doit cependant
garder un caractère accessoire dans l'activité de l'exploitant et ne doit ni par son ampleur, ni
par son objet, créer une concurrence déloyale à l'encontre des entreprises du secteur
concurrentiel. Elle est soumise aux mêmes règles que celles régissant l'exercice d'une
activité agricole.
Carburant :
L'utilisation de fuel détaxé (rouge) est autorisée dans la mesure ou le tracteur agricole
respecte les règles en matière de vitesse maximale par construction, soit 40 km/h.
Equipements concernés :
Les collectivités sont tenues de faire homologuer les matériels qu’elles utilisent pour assurer
le déneigement. Concernant l’utilisation des matériels de l'exploitation agricole, si on
interprète les textes de manière pointilleuse, la réglementation en limite le nombre. En effet,
la loi d'orientation précise que, pour rester dans le cadre de l'activité agricole, seule la
prestation de raclage est autorisée (ce qui tend à exclure les outils de salage et sablage).
Permis de conduire :
Un permis de conduire n’est pas exigé pour l’agriculteur qui conduit son tracteur équipé
d’une lame communale pour le déneigement. Il s’agit d’une activité accessoire à l’activité
agricole. L'âge minimum de conduite est de 16 ans si la lame ne dépasse pas 2,55 m de
largeur, correspondant à la largeur maximale définie par le gabarit réglementaire
Toutefois, on peut supposer que les agriculteurs ne délégueront pas ce genre de service à
une personne de moins de 18 ans.
Par contre, les employés communaux chargés du service hivernal doivent, eux, avoir le permis
« poids lourds » pour conduire les tracteurs agricoles qui appartiennent aux collectivités
gestionnaires des voies publiques, dès lors que leur poids total autorisé en charge est supérieur
à 3,5 tonnes et qu’ils sont équipés d'outils spécifiques destinés à lutter contre le verglas ou la
neige sur les voies ouvertes à la circulation publique.
Rémunération :
Le coût de la prestation peut être évalué en se basant sur le barème d’entraide du BCMA.
Le coût horaire en traction est calculé pour un tracteur de 110 à 130 ch avec un taux de charge
moteur de 80 %, soit un coût horaire de 23 à 26 € / h selon la puissance (tarifs de base -coût
indicatif des matériels 2009, www.bcma.fr).
Ce tarif de base peut être augmenter de 10 % pour tenir compte des conditions difficiles
d’intervention (embrayage, pneumatiques, freins, moteur,…).
Si l’outil de raclage est fourni par l’agriculteur, le coût d’utilisation du matériel doit être majoré de
10 € de l’heure environ.
A ce coût horaire de traction, s’ajoute le coût de main d’oeuvre qui peut être compris entre 20 et
25 € / h selon les heures d’intervention (de jour ou de nuit).
La taxe sur la valeur ajoutée est perçue au taux réduit de 5, 50 %
(Article 279 du code général des impôts modifié par LOI n°2009-888 du 22 juillet 2009 - art. 22).
A titre d’exemple, une intervention de nuit avec un tracteur de 130 ch équipé avec lame peut
être facturé sur la base de 61,00 €HT par heure tout compris ( 64,05 € TTC par heure).
Responsabilité :
Par cette intervention, rémunérée ou non, l'agriculteur concourt à une mission d'intérêt général
résultant soit d'une réquisition, soit d'une simple demande ou d'une collaboration spontanée en
cas d'urgence. Si l’agriculteur subit un dommage du fait du concours qu'il a apporté au service
public, la responsabilité de la personne publique bénéficiaire de ce concours est engagée à son
égard , sur le fondement du risque encouru du fait de sa collaboration. Tel est le cas pour
l'exploitant agricole qui intervient occasionnellement pour déneiger la voie publique.
En outre, lorsque l'exploitant agricole cause des dommages dans l'exercice de sa mission de
déneigement, il relève du même régime de responsabilité que les agents publics qui distingue
la faute de service de la faute personnelle. En cas de faute personnelle, la collectivité locale
peut exercer une action récursoire à son encontre. (Réponse ministérielle publiée au JO le
03/06/2008 page : 4687).
Signalisation :
Un tracteur est considéré comme un véhicule à progression lente et le matériel routier mobile
constitue un obstacle qui doit être particulièrement apparent. Il doit posséder :
- des feux spéciaux (gyrophares ou tube à décharge ou clignotants)
- des bandes réfléchissantes (latérales, à l’avant et à l’arrière, de couleur rouge et blanche).
- un panneau AK5 « travaux », doté de trois feux de balisage et d’alerte synchronisés visibles
de l’avant et de l’arrière (tri flash
Messieurs élus ou pas prenez exemple, sur l'efficacité de cette élue.
Vous avez parfaitement raison de relever l'efficacité de cette élue, car, comparée à d'autres ???????
Vous avez marqué auparavant Sengouagnet par votre sérieux et votre professionnalisme. Les compliments vous avez du mal à les accepter, mais ce n'est pas plus mal. Acceptez les comme ils sont lancés.
Courage et bravo, etsurtout continuez tel quel. Vous avez fait fort.
ARRETONS DE TIRER SUR LA DDE
Un peu d'histoire pour les novices en la matière
La décentralisation a été lancée par Mr Gaston Deferre sous le 1er mandat du Président F.Mitterand.
La loi de 2004, transférait les responsabilités de la DDE vers le Conseil général de chaque département.
Conséquences pour le Salage et Déneigement entre autre:
1-Pour les routes départementales, ces opérations sont à la charge du C.Général 2-Pour les routes nationales, ce travail est effectué par la Direction Inter Régionale de chaque département. Camions Oranges marqués DIR
3- En ce qui concerne les VOIES COMMUNALES, celles-ci sont à la charge des communes.
Conclusions:
A la vue des tous les commentaires, il semble également que le Conseil Général de Haute Garonne est lui aussi en dessous de tout!
Il ne faut dons pas s'étonner que nos campagnes se désertifient, puisque nos communes, enfin certaines, ne font rien pour assurer le bien vivre aux gens agès
à bientôt et merci pour votre commentaire.
C'est très bien D4C, de relever ce genre de comportement; Ca va peut être inciter d'autres à faire de même.
C'est bien de relever son action.