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  • : Le blog de razecueillé de Bernard BARRERE-BATTAGLIO
  • : Razecueillé village de FRANCE, en Haute-Garonne,en Comminges, la vie sur Razecueillé,les factures d'eau, l'environnement, les Citoyens Consommateurs Contribuables du Comminges, Razecueillé, les élections, les élus, les habitants, la faune, la flore...et tout sur les alentours de Razecueillé.
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12 avril 2014 6 12 /04 /avril /2014 06:59
RAZECUEILLE...
convocation du conseil municipal
12 avril 2014
   
LA REALITE ... annulée ou pas ?...
    270 162 pages vues...3640 Commentaires. 
  
     
        Enfin une autre bonne nouvelle, ou presque...
Razecueillé convocation CM 12 avril 2014 modifiée le 11 0
    Une  "petite fée " est venue se promener sur RAZECUEILLE.
Le soleil était couché depuis fort longtemps, cette nuit du 11 au 12 avril 2014, pourtant la "petite fée nocturne", elle, était bien toujours éveillée et en action.
Vous constaterez que la mention "manuscrite", apposée à l'affichage communal, elle, est bien présente, surajoutée sur le document officiel.
Pour votre gouverne voici ci-desous, le document officiel initial.
Razcueillé convocation conseil municipal 20140412
  
S'agit-il d'une " fée terroriste " ou d'une " fée officielle" ?
  
Aucun document officiel ne fait état que le Conseil Municipal est annulé. Nous l'avons vérifié à l'affichage en mairie le 12 avril 2014 au matin.
  
Mais qu'en est il sur la réglementation ?
  
Question publiée au JO le : 23/06/2009 page : 6051
Réponse publiée au JO le : 25/08/2009 page : 8282
Date de changement d'attribution : 23/06/2009
TEXTE DE LA QUESTION:
M. Jean-Luc Warsmann interroge Mme la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales quant aux possibilités pour un maire d'annuler une convocation du conseil municipal. Lorsqu'un maire a valablement convoqué une réunion de conseil municipal, il souhaite savoir s'il lui est possible d'annuler cette convocation. Si la réponse est positive, il souhaite savoir s'il y a des motivations pour cette annulation ou des conditions de délai pour en informer les membres du conseil municipal. Il souhaite également savoir si les éléments de réponse varient selon la taille de la commune.
TEXTE DE LA REPONSE:
La convocation du conseil municipal relève de l'appréciation du maire, comme le reconnaît l'article L. 2121-9 du code général des collectivités territoriales qui dispose que le maire peut réunir le conseil municipal chaque fois qu'il le juge utile. Si la convocation dans les formes et délai requis par la loi conditionne la légalité des délibérations, son annulation par le maire avant la réunion du conseil municipal n'est pas interdite et n'a pas de conséquences juridiques.
Le maire peut considérer en effet, en raison de circonstances particulières, que la séance qu'il avait programmée doit être annulée.
Il est seul juge, en tant que président du conseil municipal, de la motivation de cette annulation et, la loi ne fixant aucun délai, l'annulation de la séance pourrait être portée à la connaissance des conseillers jusqu'à l'heure prévue pour son ouverture, quelle que soit la taille de la commune. 
DEFENSE COMMINGEOISE
DU CITOYEN
CONSOMMATEUR CONTRIBUABLE
                                                     aurait été entendue et écoutée.
 
   
Nous constatons une subite avancée de la DEMOCRATIE LOCALE sur RAZECUEILLE ??????????
Il est important de le souligner.
Ceci bouchera un coin à certains détracteurs qui se reconnaitront.
  
Mais, il y a... un PREMIER MAIS !
  
La convocation initiale du Conseil Municipal du 12 avril 2014 était elle légale ?
Nous vous invitons à lire notre article:
Mais il y a ... un DEUXIEME MAIS pourtant nous sommes en avril !
Cette convocation datée fort curieusement  du 8 avril 2014, et affichée, le 9 avril 2014 en mairie, date à laquelle le maire a signé ladite convocation, et sur les hameaux le matin, du 10 avril 2014.
 
C'est la convocation qui est annulée ou la réunion du Conseil Municipal ? ...
Nous vous invitons à lire notre article:
 
    Nous ne vous en dirons pas plus pour le moment, ...  
 
Nous nous permettons de dire, à ...
    RAZECUEILLE
    petite avancée de la DEMOCRATIE LOCALE
    ATTENTION à la LEGALITE ...
   
        
AIDEZ NOUS, AIDEZ VOUS…
VENEZ AVEC NOUS, C’EST POUR VOUS
(adhesion 10€ par an).
Bernard BARRERE-BATTAGLIO
Président de D4C
« Défense Commingeoise du Citoyen Consommateur Contribuable »
D4C - 31160 - IZAUT de l'HOTEL.
d4c.france@orange.fr

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Canton d'ASPET
N'oubliez pas de lire les commentaires au bas des articles et ...
Vos commentaires (le prénom suffit ou un pseudo) dans la mesure où ils sont corrects, et que vous écrivez légalement, sont les bienvenus et seront publiés.
Pour les questions laissez envoyez nous un email, et il vous sera répondu.
 
Vous pouvez aussi lire l'article:
 
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10 avril 2014 4 10 /04 /avril /2014 15:17
CONSEIL MUNICIPAL
DELAI DE CONVOCATION
JOURS FRANCS
   
LA REALITE ...
    270 162 pages vues...3640 Commentaires. 
  
     
             Dans notre dernier article nous vous annoncions à razecueillé, une bonne nouvelle, ...ou presque.
Voici dans cet article, de quoi éclairer la lanterne de certains, quant au délai de convocation d'un Conseil Municipal.
Un petit rappel de la réglementation.
  
Article L 2121-10 du CGCT.
toute convocation est faite par le maire.
Elle indique les questions portées à l'ordre du jour.
elles est mentionnée au registre des délibérations, affichée ou publiée.
Elles est adressée par écrit, sous quelque forme que ce soit, au domicile des conseillers municipaux, sauf s'ils font le choix d'une autre adresse.
Ci-dessous, vous pouvez cliquer sur le lien officiel.
Article L 2121-11 du CGCT.
Dans les communes de moins de 3500 habitants, la convocation est adressée TROIS JOURS FRANCS au moins avant celui de la réunion...
Ci-dessous, vous pouvez cliquer sur le lien officiel.
Calcul des jours francs
Un conseil municipal a lieu le 12.
On ne compte ni le jour d'envoi, ni le jour de la réunion.
Le 9, le 10 et le 11 sont des jours francs.
La convocation doit être envoyée le 8.
Si elle est envoyée et affichée le 9, il ne peut y avoir de réunion légale du Conseil Municipal.
  
Dans ce cas, toute réunion du conseil municipal est illégale et l'éventuelle délibératiton du conseil municipal, est entachée d'irrégularité, ... et de droit caduque.
Attention le délai de trois jours francs est un délai a minima dont le respect est impératif, il est donc conseillé, pour plus de sécurité de prendre un délai plus large, pourquoi pas une semaine ou dix jours.
Nous pouvons approfondir ce sujet, en vous parlant des jours fériés et des jours francs ...
Comment calculer le délai de convocation d'un conseil municipal en cas de jours fériés ?
Le délai franc pour la convocation d’un conseil municipal est de trois jours francs pour les communes de moins de 3500 habitants et de cinq jours francs pour celles de 3500 habitants et plus, en application des articles L.2121-11 et L.2121-12 du code général des collectivités territoriales. Pour que le délai soit franc, celui-ci ne commence à courir que le lendemain du jour où la convocation est adressée aux conseillers et expire le lendemain du jour où le délai de trois ou cinq jours est échu.
Selon la jurisprudence du Conseil d’Etat (13 octobre 1993, n°151 677), l’article 642 du code de procédure civile disposant que «le délai qui expirerait normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant» ne s’applique pas au délai de convocation du conseil municipal.La haute juridiction a ainsi admis que le délai est respecté alors même qu’un samedi, un dimanche et un jour férié étaient compris dans la période qui s’est écoulée entre l’envoi de la convocation aux membres du conseil municipal et la séance tenue par cette assemblée.Selon ce même principe, il doit être considéré que lorsque le délai franc, c’est-à-dire trois ou cinq jours, comporte un jour férié, ce délai n’est pas prorogé d’un jour. Le jour férié n’est donc pas pris en compte dans la computation du délai.
 
 
Mieux vaut prévenir que guérir.
 
J'espère que ce petit article éclairera quelques nouveaux Maires, des conseillers municipaux, des citoyens, ...
Vous voyez qu'il ne suffit pas d'afficher les convocations des réunions du Conseil municipal, encore faut il respecter le délai de convocation, sinon, ....
 
      
Nous nous permettons de dire, à ...
        ATTENTION
    ATTENTION à la LEGALITE ...
   
        
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10 avril 2014 4 10 /04 /avril /2014 15:14
RAZECUEILLE...
convocation du conseil municipal
12 avril 2014
   
LA REALITE à RAZECUEILLE...
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        Enfin une bonne nouvelle, ou presque.
Nous avions rencontré, il ya quelques temps, une conseillère municipale sortante, en la personne de Madame Stéphanie DUMAS, dont nous saluons le dévouement au service de la commune de Razecueillé depuis des années.
Dans le dernier fonctionnement, nous avions constaté que les convocations des réunions du Conseil Municipal, n'étaient jamais affichées dans les différents hameaux qui constituent le commune, hameaux pourtant distants de plusieurs kilomètres de la mairie.
Nous avions eu une réponse très claire:
  
" Toutes les convocations seront maintenant affichées dans les différents hameaux de razecueillé "
  
La bataille contre la municipalité antérieure de RAZECUEILLE a fait que maintenant l'association:
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                                                          a été entendue et écoutée.
 
Un grand merci, à Madame Stéphanie DUMAS, et à Jean-Claude CROS, nouveau Maire de Razecueillé.
Le changement serait-il pour maintenant ?
  
Voici, afin que vous soyez informés, cette convocation qui a été affichée en mairie hier soir, le 9 avril 2014 et sur les hameaux ce matin le 10 avril 2014.
Razcueillé convocation conseil municipal 20140412 
Nous constatons une subite avancée de la DEMOCRATIE LOCALE sur RAZECUEILLE.
Il est important de le souligner.
Ceci bouchera un coin à certains détracteurs qui se reconnaitront.
  
Mais, il y a... un PREMIER MAIS !
A l'ordre du jour, figure:
" VOTE DES TAXES LOCALES "
Nous avons essayé d'en savoir plus, mais sans succès.
Nous vous avons déjà parlé de l'état des finances de Razecueillé et notre article sur ce point, sera publié dans les prochains jours.
 
A priori, les taxes locales touchent les CONTRIBUABLES, et sur ce sujet, nous devons rencontrer le Maire de Razecueillé et mettre à plat également, un ensemble de problèmes, points par points.
 
Nous acceptons toujours de nous inscrire dans un processus de dialogue constructif à priori, en totale transparence, espérant être entendus et écoutés, plutôt que  de nous retrouver devant le fait accompli.
 
Mais il y a ... un DEUXIEME MAIS
La convocation datée fort curieusement  du 8 avril 2014, est affichée, le 9 avril 2014 en mairie, date à laquelle le maire a signé ladite convocation, et sur les hameaux ce matin, le 10 avril 2014.
Nous vous invitons à lire notre article:
 
 
    Nous ne vous en dirons pas plus pour le moment, attendons les réactions de la Mairie de RAZECUEILLE.
Si les seuls engagements du nouveau Conseil Municipal sont:
 
ETABLIR UNE RELATION DE CONFIANCE ET DE PROXIMITE     
 
UNE EQUIPE UNIE A L'ECOUTE DE TOUS LES HABITANTS  
 
LE MAINTIEN DU LIEN SOCIAL ET DE LA CONVIVIALITE
 
    Nous attendons maintenant les preuves. La tâche risque d'être fort difficile pour monsieur le Maire.
Nous nous permettons de dire, à ...
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6 avril 2014 7 06 /04 /avril /2014 13:56
    TROISIEME TOUR ...
ELECTION DU MAIRE
ELECTIONS des ADJOINTS
   
Le CONSEIL MUNICIPAL de RAZECUEILLE du 6 avril 2014...
    270 162 pages vues...3640 Commentaires. 
  
     
                Aujourd'hui à 11 heures, ouverture du conseil municipal de Razecueillé par madame CESAR Maire sortante.
 
Les SEPT conseillers étaient présents, à savoir ...
 
BARRERE Josiane
CROS Jean-Claude
DELMAS Marie-Anne
DUMAS Stéphanie
LAFFONT Amélie
ROUSSEL Nathanael
SEIGNEURY Gérard
 
Election du Maire, à bulletin secret.
Candidat: CROS Jean-Claude
Nombre de votants: 7
Résultat du scrutin:
CROS Jean-Claude: 6    bulletin blanc: 1
 
Monsieur CROS Jean-CLAUDE est élu Maire de RAZECUEILLE
 
Nous avons eu alors droit à un petit discours de la part de madame CESAR, maire sortante de RAZECUEILLE, qui a comme il se doit félicité le nouveau maire, mais qui a aussi fait l'éloge de son passé en tant qu'ancienne élue et ancienne maire. D'habitude c'est l'inverse, c'est le nouveau maire qui fait l'éloge de son prédécesseur, mais ... à Razecueillé ...
 
Le nouveau maire  a alors présidé le conseil municipal.
 
Election du Premier Adjoint, à bulletin secret.
Candidat: DUMAS Stéphanie
Nombre de votants: 7
Résultat du scrutin:
DUMAS Stéphanie: 6 bulletin nul: 1
 
Madame Stéphanie DUMAS est élue Première adjointe de RAZECUEILLE
 
Election du Deuxième Adjoint, à bulletin secret.
Candidat: DELMAS Marie-Anne
Nombre de votants: 7
Résultat du scrutin:
DELMAS Marie-Anne: 6 bulletin nul: 1
Après la cloture du Conseil municipal, les quelques électeurs et propriétaires présents, de Razecueillé, ont été conviés par le nouveau Maire et les conseillers municipaux, à un apéritif, et, ... tenez vous bien, ... dehors, au Soleil et, ... face au Cagire encore enneigé.
   
 
 Donc ... 
Le MAIRE ?  
de Razecueillé
    Jean-Claude CROS
photo jean-claude cros maire de razecueillé             
 
     
      ET la photo du nouveau Conseil Municipal ci dessous ...
    
 photo conseil municipal de razecueillé 2014    
                
 TOUTES NOS FELICITATIONS...
 
Cet article ne revêt aucun caractère officiel, il n'y a eu ni proclamation officielle légale des résultats, ni un queconque affichage en la mairie de razecueillé.
 
Vous pouvez aussi lire les articles
 
RAZECUEILLE ELECTIONS MUNICIPALES 2014 1er TOUR
 
         
       
Ne ratez pas nos prochains articles et ... nous vous tiendrons informés du fonctionnement du
             
CONSEIL MUNICIPAL 
de RAZECUEILLE 
        
 
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1 avril 2014 2 01 /04 /avril /2014 16:59
RAZECUEILLE...
    POISSON d'AVRIL
    non... 6 avril 2014  troisième Tour
   
LA REALITE à RAZECUEILLE...
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            Surprise, surprise ...
Les jours se suivent et ne se ressemblent pas.
Nous vous avions déjà expliqué que la commune de RAZECUEILLE est constituée du village et de plusieurs hameaux, distants de plusieurs kilomètres.
La population totale des différents hameaux est supérieure à celle du village.
La convivialité, l'information des administrés apparaissait être le cadet des soucis de l'équipe municipale sortante, ... pourquoi?
Tout simplement parceque dans les différents hameaux, la Municipalité n'informait jamais ses administrés.
  
Aucun afichage municipal, aucune information communale, aucune date de conseil municipal, n'a jamais été mise à l'affichage public dans ces hameaux.
Mais, ... d'un coup, cest
LE MIRACLE
 
Voici ce que nous venons de retrouver à l'affichage public dans les hameaux:
RAZECUEILLE convocation conseil municipal election Maire
 
C'est super ! Un sursaut du respect de la DEMOCRATIE LOCALE.
 
    Donc ... 
Le 6 avril 2014  troisième Tour
des élections municipales
de RAZECUEILLE et là ...
             
 
     
Ce sont maintenant les conseillers municipaux qui vont voter.
 
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 7
 
Nombre de candidats au poste de Maire:  ?
Nombre de candidature à la fonction de 1er adjoint : ?
Nombre de candidature à la fonction de 2ème adjoint : ?
 
     
Pour la liste complète des conseillers en exercice sur la commune de RAZECUEILLE, vous pouvez vous reporter à nos articles :
 
 
   
         
        Moralité:
La réunion du conseil Municipal du 6 avril 2014, éditée par la Mairie de RAZECUEILLE le ... 1er avril 2014, ... ce n'était pas un POISSON d'AVRIL !!! mais bien la réalité.
        Ne ratez pas nos prochains articles et ... nous vous tiendrons informés du résultat.
C'EST PARTI POUR LE TROISIEME TOUR 
à RAZECUEILLE 
        
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31 mars 2014 1 31 /03 /mars /2014 16:39
RAZECUEILLE...
ELECTIONS MUNICIPALES
30 mars 2014  Deuxième Tour
   
LA REALITE à RAZECUEILLE...
    270 162 pages vues...3640 Commentaires. 
  
     
        Que s'est il passé sur RAZECUEILLE entre le 23 mars et le 30 mars 2014 ?
La réponse va être courte... PAS GRAND CHOSE.
 
Il est important de préciser que, étant donné le fait qu'il y avait qu'une seule liste, mais aussi, les modifications officielles des textes régissant le scrutin des élections municipales, les 7 candidats étaient donc, certains d'être élus.
 
Ce n'a pas été le cas pour tous les 7.
   Je vous invite à lire, pour en savoir plus, l'article dont le lien est ci-desous:
 
 
De toutes les façons, avant le premier tour, il est de coutume que les candidats, viennent voir les personnes domiciliées, les résidents en Week-end,et les électeurs ... Mais là, rien de tout cela, aucun contact avec la Population.
Quel bon départ, surtout quand on sait qu'ils ont écrit dans leur profession de foi:
 
ETABLIR UNE RELATION DE CONFIANCE ET DE PROXIMITE
    Puis ..
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Et un coup de louche supplémentaire ...
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Trois questions se posent:

Quelle RELATION DE CONFIANCE ET DE PROXIMITE ?
Quelle ECOUTE DE TOUS LES HABITANTS ?
Quel LIEN SOCIAL ET DE CONVIVIALITE ?
 
Avec une attitude de ce type, il est certain que si l'on n'écoute pas les gens, s'il n'y a pas de dialogue, les problèmes on les ignore, ... comme le taux d'endettement par exemple, comme le fait d'avoir un employé communal, titulaire, qui travaille tellement peu d'heures par semaine, qu'au bout du compte, son salaire mensuel le place dans la précarité et en desous du seuil de pauvreté, ...
Je m'arrête là, POUR AUJOURD'HUI, la liste serait trop longue, mais surtout TROP GRAVE ... La suite pour plus tard.
Surprise, surprises ... !  
 
Comme je l'ai dit à un conseiller élu, le plus clairement du monde:
 
"Certaines situations ne vont pas pouvoir durer plus longtemps sur Razecueillé, et si vous ne posez pas les problèmes, il n'y aura jamais de solutions, nous DEFENSE COMMINGEOISE du CITOYEN CONSOMMATEUR CONTRIBUABLE, nous vous poserons les problèmes et vous serez bien obligés de les résoudre et ce, quelle que soit la méthode utilisée, dialogue ou pas dialogue, ..." 
 
Mais ... 
LE RESULTAT du deuxième Tour
des élections municipales
de RAZECUEILLE est là ...
             
  Inscrits : 67
 Abstention : 22 soit 32,84%
Votants : 45 soit 67,16%
Blancs ou Nuls : 15 soit 22,39%
Exprimés : 30 soit 44,78%
 
Razecueillé résultats 2ème tour municipales
 
Toutes nos félicitations à l'heureuse élue du deuxième tour, à savoir :
Marie-Anne DELMAS
     
Au fait, ça ne fait que 44,78% des inscrits, mais avec leurs comptes à la ... personne ne s'y trompe.
La réglementation ayant changé pour ces élections municipales de 2014, elle était sûre d'être élue au deuxième tour, même si elle n'obtenait qu'un seul bulletin, d'autant plus que c'était la seule qui avait le droit de se présenter au deuxième tour.
Nous reviendrons sur ce point juridique qui porte atteinte à la DEMOCRATIE LOCALE dans un prochain article, précisant par la même que nous n'avons rien contre ladite Marie-Anne DELMAS.
 
 
Nous remarquerons une fois encore, que dans la PROFESSION DE FOI de la liste unique de Razecueillé, une phrase nous a choqué:
MADAME CESAR ET SON EQUIPE LAISSENT UNE COMMUNE AVEC UN BUDGET EQUILIBRE, LA NOUVELLE EQUIPE CONTINUERA CETTE DYNAMIQUE.
Nous reviendrons sur ce point dans, un, (des), prochain(s) article(s), en effet un budget équilibré n'a jamais été le reflet d'une situation saine dans une commune. Pour avoir, un budget équilibré, il suffit de jouer sur le taux d'endettement, et là, le bât blesse... à suivre...
 
 
Au fait, la tête de liste n'ayant été élue au PREMIER TOUR ... Quel va être le NOUVEAU MAIRE DE RAZECUEILLE ? ? ? ? ? ? ?

(label Humour)... Et ....
C'EST PARTI POUR LE TROISIEME TOUR 
à RAZECUEILLE 
        
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28 mars 2014 5 28 /03 /mars /2014 08:10
                               RAZECUEILLE...
            ELECTIONS MUNICIPALES
            23 mars 2014  Premier Tour
   
LA REALITE à RAZECUEILLE...
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    Curieuse ambiance dans le village de Razecueillé. Des réunions en petit comité, certains sont informés d'autres écartés.

Que se passe t-il dans ce petit village ou seulement 26, voir 27 personnes y sont domiciliées ?

Quelques semaines plus tard, c'est la nativité ...

Voici ce que les électeurs ont reçu :

1 profession de foi Razecueille 2014

Sans oublier la page 2, le verso:

2 profession de foi Razecueille 2014

Dans la réalité, 7 candidats pour les élections municipales.

 

Vous l'avez compris des citoyens domiciliés sur la commune, prêts à mettre la main à la pâte, avec leur bonne volonté et leur compétence, n'ont été informés de rien, en français dans le texte, royalement écartés.

Plus surprenant, d'autant plus qu'il y a sur cette liste trois personnes qui ne sont là que par épisodes (résidences secondaires) et une, dont on se demande qu'elle attache elle a avec la commune. 

 

Ca commence mal, surtout quand on écrit dans la profession de foi:

 

ETABLIR UNE RELATION DE CONFIANCE ET DE PROXIMITE

 

Puis .. 

 

UNE EQUIPE UNIE A L'ECOUTE DE TOUS LES HABITANTS

 

Et un coup de louche supplémentaire ...

 

LE MAINTIEN DU LIEN SOCIAL ET DE LA CONVIVIALITE

 

Une telle attitude ne pouvait et ne peut, qu'entrainer des réactions.

Normalement, une seule liste veut dire UN SEUL TOUR...

Mais ... 

LE RESULTAT du premier Tour
des elections municipales
de RAZECUEILLE est là ...
             

Inscrits :   67

Abstention : 13   soit 19,40%

Votants : 54  soit 80,60%

Blancs ou Nuls : 2  soit 2,99%

Exprimés : 52   soit 77,61%

 

Razecueille résultats 1er tour municipales 2014 

 Toutes nos félicitations aux heureux élus du premier tour, à savoir :

Gérard SEIGNEURY

Jean-Claude CROS

Josiane BARRERE

Stéphanie DUMAS

Amélie LAFFONT

Nathanael ROUSSEL

 

Concernant:

Marie-Anne DELMAS, qui apparaissait pourtant tête de liste, nous attendrons, plus exactement, elle devra attendre, le deuxième tour des élections municipales.

 La réglementation ayant changé pour ces élections muncipales de 2014, elle est sure d'être élue au deuxième tour, même si elle n'obtient qu'un seul bulletin, d'autant plus que c'est la seule qui a le droit de se présenter au deuxième tour.

Nous reviendrons sur ce point juridique qui porte atteinte à la DEMOCRATIE LOCALE dans un prochain article, précisant par la même que nous n'avons rien contre ladite Marie-Anne DELMAS.

 

Nous remarquerons que dans la PROFESSION DE FOI de la liste unique de Razecueillé, une phrase nous a choqué:

 

MADAME CESAR ET SON EQUIPE LAISSENT UNE COMMUNE AVEC UN BUDGET EQUILIBRE, LA NOUVELLE EQUIPE CONTINUERA CETTE DYNAMIQUE.

 

Nous reviendrons sur ce point dans, un, (des), prochain(s) article(s), en effet un budget équilibré n'a jamais été le reflet d'une situation saine dans une commune. Pour avoir, un budget équilibré, il suffit de jouer sur le taux d'endettement, et là, le bât blesse... à suivre...

   

(label Humour)... Et ...

C'EST PARTI POUR UN DEUXIEME TOUR 
à RAZECUEILLE 
        
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27 mars 2014 4 27 /03 /mars /2014 18:11
        CARPENTRAS...
        GREVE DE LA FAIM
        D'UN FONCTIONNAIRE DE LA MAIRIE
   
LA TRISTE REALITE DE L'ATTITUDE de Francis ADOLPHE
    270 162 pages vues...3640 Commentaires. 
  
     

La photo ci-dessous est significative de la façon  dont le Maire de CARPENTRAS, Francis ADOLPHE traite ses fonctionnaires titulaires des collectivités territoriales victimes d'accidents de service.

Carpentras Poulain grève de la faim

    Rappel des faits :

    Le 17 mai 2001, Monsieur Jean-Michel POULAIN, policier Municipal à CARPENTRAS, est victime d'un grave accident de service dans le cadre de sa fonction.
Le 20 juillet 2009 son état s'aggrave.
Cette aggravation est reconnue "imputable au service" jusqu'au 5 juin 2011 par la Mairie de CARPENTRAS.
Comme disait COLUCHE, dans sa très célèbre blague sur le pot de yaourt...
Que se passe t-il dans la nuit du 5 juin 2011 au 6 juin 2011 ? 
Le 6 juin 2011, le maire de CARPENTRAS le place non plus en "congé imputable au service" mais en "congé de maladie ordinaire".
Cette plaisanterie, non celle de COLUCHE mais celle du maire de CARPENTRAS, Francis ADOLPHE, au mépris du DROIT, dure jusqu'au 26 février 2012 mais là, ... Le 27 février 2012 ... 
    
            MIRACLE A CARPENTRAS
            Francis ADOLPHE
            prononce le licenciement de ce fonctionnaire
              

Il s'ensuit que ce fonctionnaire, jean Michel POULAIN, saisit le Tribunal Administratif, puis le conseil d'Etat.

   

(label Humour)...

        DE LA COUR DES MIRACLES 
        A LA COUR DU ROI PETAUD 
        

Voici un exemple flagrant :

Le Conseil d'Etat a tranché, voici ci dessous ce qu'il a décidé:

Décisions du C.E.

La Mairie de CARPENTRAS a bien été condamnée le 7 mars 2014.

L'article 2 est clair et  a mis fin à une situation de NON DROIT.

Le miracle du 27 février 2012, de Francis ADOLPHE, n'est pas plus reconnu à CARPENTRAS qu'il ne l'aurait été à LOURDES et a été sanctionné par le Tribunal Administratif.

Aucune réaction de la Mairie, pas plus que du maire de CARPENTRAS, Francis ADOLPHE ???

Il doit être trop occupé par sa campagne électorale des municipales. Curieuse façon de respecter le DROIT et protéger ses fonctionnaires victimes d'accidents de services.

C'est certainement une nouvelle version du PARTI SOCIALISTE éditée par Francis ADOLPHE, à la sauce de CARPENTRAS.

Ce nouveau plat est indigeste, et je suis loin d'être le seul à avoir un sentiment de dégout.

      Pourtant francis ADOLPHE déclare pour le deuxième tour des municipales de CARPENTRAS:

      "Unitas fortitudo, dissentio fragilitas"

(l'unité est force, la discorde fragilité)

Monsieur Françis ADOLPHE, a peut-être oublié:

"ON SE RASSEMBLE AVEC LES GENS QUI NOUS RESSEMBLENT"

 

Nous sommes:

 Fiers de ne pas lui ressembler, 

 Fiers ne ne pas supporter les situations de NON DROIT,

 Fiers de défendre les citoyens,

 Fiers d'informer les carpentrassiens et les carpentrassiennes, ...

 

Il y a pire encore, quand Francis ADOLPHE déclare officiellement:

 

"Nous pouvons rendre CARPENTRAS encore plus fière, ... encore plus forte des valeurs républicaines et de progrès."

 

Les VALEURS REPUBLICAINES ET DE PROGRES ??? ...

LES PROMESSES ELECTORALES N'ENGAGENT QUE LES GENS QUI LES CROIENT

Et maintenant, vous êtes informés de la réalité.

C'est, ... une des raisons pour laquelle nous demandons:

 à nos adhérents, nos sympathisants, à toutes celles et tous ceux qui défendent le droit des travailleurs, à toutes les forces de gauche ou de droite, à tous les syndiqués et tous les syndicalistes, toutes les forces de progrès, tous les citoyens électeurs de CARPENTRAS, de prendre acte de cette situation de NON DROIT, engendrée de toute pièce par le Maire sortant de CARPENTRAS sous son entière responsabilité, et conformément à notre charte:

 
            CARPENTRASSIENS,CARPENTRASSIENNES  
            VOTEZ CONTRE
            Francis ADOLPHE  
       
          Vous pouvez VOUS AUSSI soutenir Jean Michel POULAIN en allant le voir devant la Mairie de CARPENTRAS.
Vous pouvez aussi nous adresser un mail de soutien à l'adresse:
Tous les mails seront transférés à Jean-Michel POULAIN en priorité.
Si vous souhaitez lire l'arrêt du Conseil d'état en totalité cliquez ci dessous:
          
(1)Le roi PETAUD était le chef des mendiants, au Moyen-Age. PETAUD, vient du latin « petere » (demander, aussi synonyme de péter). La cour du roi Petaud était un lieu de confusion où tout le monde commande. La transformation: une « PETAUDIERE », se dit en plaisantant d’une assemblée où il n’y a point d’ordre.
             
          SOUTENEZ
          Jean-Michel POULAIN
                  SANCTIONNEZ 
              Francis ADOLPHE
   
 
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26 mars 2014 3 26 /03 /mars /2014 08:03
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LA POSTE - UN VIRUS SE DEVELOPPE EN FRANCE-DIAPORAMA
LA POSTE - UN VIRUS SE DEVELOPPE EN FRANCE

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D4C - COUR DES COMPTES - OU VA NOTRE ARGENT
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D4C - LA REFORME DE LA TAXE PROFESSIONNELLE 2 - EXPLICATIONS   
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D4C - UNE IDEE DE CADEAU DE NOEL
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ARGUENOS
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ASPET - CONTESTATION FACTURE 2009 SIEA - LETTRE A MADAME JOSETTE SARRADET
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ASPRET SARRAT
ASPRET SARRAT - CONTESTATION FACTURE 2009 SIEA - LETTRE A M. ABADIE
ENCAUSSE LES THERMES
ENCAUSSE LES THERMES - CONTESTATION FACTURE 2009 SIEA - LETTRE A M. AVIRAGNET
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CABANAC - CONTESTATION FACTURE 2009 SIEA - LETTRE A M. BRANA Jean Pierre
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CAZAUNOUS - CONTESTATION FACTURE 2009 SIEA - LETTRE A M. ESPERTE
IZAUT de L'HOTEL
IZAUT de L'HOTEL - CONTESTATION FACTURE 2009 SIEA - LETTRE A M. MOURA
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MILHAS - PROTESTATION de D3CA VIOLATION ARRETE DU 10 07 96 ART.8
MILHAS - PROTESTATION de D3CA VIOLATION ARRETE DU 10 07.96 ART.10  
MILHAS - FACTURES D'EAU - DEMANDE DE COPIES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
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PAYSSOUS - SIEA - REUNION D3CA AVEC LE MAIRE DU 07 08 2009
PAYSSOUS - LE MAIRE DECIDE D'ABORDER LA FACTURATION DU SIEA VALLE DU JOB -
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RAZECUEILLE - LE DENEIGEMENT SELECTIF
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ENQUETE SUR LE PANNEAU D'AFFICHAGE DU SIEA VALLEE DU JOB
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SIEA VALLEE DU JOB-LES PENALITES DE RETARD DE LA FACTURATION D'ASSAINISSEMENT
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 ENQUETE SUR LE PANNEAU D'AFFICHAGE DU SIEA VALLEE DU JOB  

 

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21 janvier 2013 1 21 /01 /janvier /2013 11:37
        INTERVENTION de la FRANCE au MALI.
        Combien ça coûte au contribuable.
        Une FACTURE qui va être salée.
   
    LA DEPRESSION FISCALE...
    225 872 pages vues...3344 Commentaires. 
Carte du MALI google maps  
           

Nous n’allons pas polémiquer, sur l’intervention des troupes françaises au MALI. Toujours est-il, que la France, (François HOLLANDE, chef de l’Etat-major des armées), après avoir décidé l’intervention de nos forces  armées, continue à envoyer des troupes sur place.

Le Ministre Jean-Yves LE DRIAN, a annoncé jeudi dernier que le nombre de soldats français déployés sur le sol malien était de 1 400.

Un nombre qui devrait à terme être porté à 2 500.

Une mobilisation humaine, mais également matérielle, qui a forcément un coût.

A combien s’élève-t-il ? « Je ne peux pas l'évaluer encore. Tout cela sera public, évidemment » a pour l’heure déclaré le ministre de la Défense.

          Quel est le budget des opérations extérieures ?

     

630 millions d’euros pour l’année 2013 (sur un budget défense total de 38 milliards d’euros).

Guy Tessier, président de la commission de la Défense à l’Assemblée entre 2002 et 2012 déclarait dernièrement: « Les 630 millions d'euros seront sans doute explosés en 2013 » indique le député UMP des Bouches-du-Rhône.

Combien ont coûté les autres conflits ?

L’intervention en Lybie avait coûté 368,5 millions sur sept mois, soit environ 1,7 millions par jour.

L’intervention en Afghanistan environ 1,3 millions par jour en 2012.       

          L'opération SERVAL au MALI !

     

Moins importante, l’opération Serval devrait, elle, coûter moins cher, mais elle a déjà révélée des insuffisances en matière de transports.

Le plus coûteux, en termes purement budgétaires, reste bien sûr, les moyens matériels mis à disposition des hommes lors d’un conflit.

Selon le blog Secret défense, rédigé par Jean-Dominique Merchet, journaliste pour Marianne, ...   

          Le matériel envoyé par la FRANCE au MALI

        

Six Mirage 2000,

Quatre Rafale,

Deux Mirage F1CR,

Six Mirage 2000-D,

Une dizaine d'hélicoptères de combat Gazelle et Tigre,

Cinq avions ravitailleurs,

Cinq avions de transport tactique.

Cinquante Transall

Deux avions de patrouille maritime

            Combien coûte le matériel envoyé au MALI

       

Une heure de Mirage F1CR = 10 100 €

Une heure deMirage 2000-D = 11 700 €

Une heure de vol de Rafale = 26 800 €

Une heure de Gazelle = 2 600 €

Une heure de tigre = 25 100 €

Missile Hot embarqué sur gazelle = 40 000 € l’un

Missile AASM, armement air sol modulaire =  164 000 € l’un

Bombe CGU-12 = 21 896 Dollars, l’une

Une heure de vol d’Avion ravitailleur C-135 = 13 900 €, sans compter le carburant

Une heure de vol de Transall-C-160 = 12 400 € l’heure de vol

Une heure de vol d’Avion de patrouille maritime = 19 800 €

Le coût des ravitaillements, n’est pas compté ci-dessus…. Les autres dépenses inhérentes à cette action, les blindés, …, non plus…

     

          Le coût peut être tout autre...         

 

La France doit-elle craindre une attaque terroriste sur son sol ?

 

"La France a attaqué l’islam. Nous allons frapper le cœur de la France".

 

C’est en ces termes qu’Abou Dardar, l’un des responsables du Mouvement pour l’unicité et de djihad en Afrique de l’Ouest (Mujao) a directement menacé notre pays, avant d’ajouter : "Stoppez votre assaut contre nous ou vous creuserez la tombe de vos propres enfants". L’un des chefs de la rébellion islamique au nord du Mali a, quant à lui, prévenu : "La France a ouvert pour tous les Français les portes de l’enfer.

Le Mali sera plus dangereux que l’Afghanistan, l’Irak ou la Somalie". Et si Manuel Valls, le ministre de l’Intérieur a estimé que ces menaces ne sont pas nouvelles, il a toutefois appelé à faire preuve de "la plus grande vigilance". Le plan Vigipirate a ainsi été renforcé. Depuis ce week-end, celui-ci est en effet passé de "rouge" à "rouge renforcé". (extrait de planet.fr).

Pendant ce temps là, le salaire minimum a augmenté de 3 centimes d'€ de l'heure.         

Et on constate tous ... 

           Une baisse du pouvoir d'achat des Français.                  

      L'AUGMENTATION de la FRACTURE SOCIALE.                    

La BAISSE DES SALAIRES.

 Les salaires ont baissé de 1% en novembre 2012, en cause, l'augmentation de la part salariale de 1% de la cotisation vieillesse, la part patronale a elle aussi augmenté de 1%. Nous vous expliquerons les détails dans les prochains jours,... Pourquoi ? Tout simplement car la baisse est programmée pour les années à venir régulièrement... ça mérite une information précise, ...à suivre. 
            LE STUNAMI D'AUGMENTATIONS POUR 2013 est en route
            LE CHANGEMENT C'EST PAS ... MAINTENANT...
          
Voir nos articles:
LE GOUVERNEMENT
DE FRANCOIS HOLLANDE
        génère bien une 
    BAISSE DU POUVOIR D'ACHAT
   
 
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Bernard BARRERE-BATTAGLIO
Président de D4C
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