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  • : Le blog de razecueillé de Bernard BARRERE-BATTAGLIO
  • : Razecueillé village de FRANCE, en Haute-Garonne,en Comminges, la vie sur Razecueillé,les factures d'eau, l'environnement, les Citoyens Consommateurs Contribuables du Comminges, Razecueillé, les élections, les élus, les habitants, la faune, la flore...et tout sur les alentours de Razecueillé.
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22 avril 2009 3 22 /04 /avril /2009 16:27

FACTURE d'EAU=CREANCE ILLEGALE

RAZECUEILLE - DES ELUS MOUILLES(Livre 1 Art 3)

UN FONCTIONNAIRE ECLABOUSSE

« Afin de faire face à des dépenses indépendantes de notre volonté, la commune doit pour assurer l'équilibre budgétaire du service d'eau, récupérer une partie de ces charges en modifiant la tarification à partir d'avril 2009. Dans sa séance du 11 avril 2008 le Conseil Municipal a décidé de mettre en place une location des compteurs pour un montant de 30€...prix du M3 : 0.70€ pour les 50 premiers M3 et 0.4€ les suivants ;...Nous vous remercions de votre compréhension ». Document  intitulé « information » et signé à Razecueillé par :

 Voici, les conséquences de cette lettre d'information  sur la facturation 2008/2009 :

 

2007/2008

2008/2009

% augmentation

Prix pour 50 M3

17

35

105,88%

Abonnement

43

73

69,77%


Il y a un vrai problème, Mme le maire annonce une modification des tarifs à partir d'avril 2009, et non à partir d'avril 2008. Ce qui en fait n'est pas le cas et vous pouvez le voir comme moi avec le tableau ci-dessus. Il y a un autre problème, c'est l'apparition de la location du compteur qui augmente de 69,77% la partie fixe de la facture...En 2007/2008 cette partie fixe aurait du être de 19€ et non de 43€.
L'Arrêté du 6 août 2007 relatif à la définition des modalités de calcul du plafond de la part de la facture d'eau non proportionnelle au volume d'eau consommé (JORF n°219 du 21 septembre 2007) est encore violé.

Ceci veut dire que l'augmentation de la partie fixe de la facture est en fait de 284,21 %, de 105,88% d'augmentation du prix de 50M3 d'eau, et ce entre 2007/2008 et 2008/2009.


Comment le comptable du trésor qui a lui-même envoyé la lettre d'information signée de la main de Mme le maire de Razecueillé, avec la facture 2007/2008, n'a encore pas vu que la créance 2008/2009 est manifestement illégale ?
                                                                                                                                                           Comment Mme le Maire de Razecueillé annonce une augmentation des tarifs à partir d'avril 2009 alors qu'elle les augmente à partir d'avril 2008 ?

Chers lecteurs, je vous ai gardé le meilleur pour la fin, car voici ce qui figure sur les factures 2008/2009 :                    
«  Extrait du titre exécutoire en application de l'article L. 252A du livre des procédures fiscales, pris, émis et rendu exécutoire conformément aux dispositions des articles R. 232-4 et D. 3342-11 du Code Général des Collectivités territoriales. »

                                 LE GAG EST LA !
 
                                                                                                                                                  L'article R.232-4 n'existe pas  et l'article D.3342-11 a été abrogé le par le décret  2009-125 du 3 février 2009, article 5... Mais que font  le comptable du trésor d'Aspet et l'ordonnateur, Mme CESAR ?                                                

Passons au onzième : « Nous avons le plaisir de vous annoncer une naissance ! Le petit va très bien, c'est le bienvenu pour tous. Son teint légèrement orangé fait état de sa bonne forme. Chose surprenante, il est né le 12 avril 2009, à 18h35 et a déjà reçu plus de 1000 visites... Vous aussi venez le voir... »

  

La suite la semaine prochaine « facture d'eau = créance illégale (Livre1 Art.3)... SURPRISE !

Chers lecteurs, j'en ai encore pour vous, ...faire plaisir ou déplaisir, tout dépend si vous êtes, secs, mouillés ou éclaboussés...l'eau ne fait elle pas... tache,... d'huile bien sûr ?

Dernière nouvelle : « Ne payez pas votre facture d'eau de Razecueillé, 2009 au comptable d'Aspet, il parait qu'il y a eu une erreur de facturation.» (Cis dit le comptable lui-même). Une erreur, vous plaisantez. A quand la confirmation écrite !!! Et la prochaine facture !!! Les articles porteraient ils leurs premiers fruits ?

 

Bernard BARRERE-BATTAGLIO.
RAZECUEILLE -
 Canton d'ASPET


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Article publié le 22 avril 2009 dans "Le Petit Journal".

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15 avril 2009 3 15 /04 /avril /2009 16:52

FACTURE d'EAU=CREANCE ILLEGALE

RAZECUEILLE - DES ELUS MOUILLES(Livre 1 Art 2)

UN FONCTIONNAIRE ECLABOUSSE

La semaine dernière vous avez tous compris le caractère manifestement illégal des recettes (vos factures d'eau), ainsi que la bande des 9 élus sur Razecueillé qui sont complètement dépassés et ne maitrisent rien.
Maintenant un petit rappel  sur les services d'eau potable : De façon générale, un service de distribution d'eau potable est un service public à caractère industriel et commercial (SPIC). Cette qualification est retenue quand bien même l'exploitation est assurée par une collectivité (Cour de Cassation 26/05/1994, Ville de Concarneau c/ Sté Fauglas et autres). En clair droit privé et non pas droit administratif, c'est donc le juge judiciaire qui est compétent.   Mais ne pas oublier aussi :   4.2.3. Rôle du comptable au regard des recettes manifestement illégales recouvrées par les SPIC (extrait du colloque de Bercy) Ainsi, une délibération exécutoire autorise le comptable à prendre en charge le titre de recettes sous réserve de la mise en œuvre des circulaires précitées relatives au rôle du comptable en matière de contrôle de légalité (cf. instruction n°05-050-MO du 13 décembre 2005 sur le recouvrement des produits locaux).Toutefois, à la différence de la dépense, le comptable ne peut procéder au recouvrement d'une recette manifestement illégale sans encourir le délit de concussion prévu à l'article 432-10 du code pénal. Le 1er alinéa de cet article dispose en effet que « le fait, par une personne dépositaire de l'autorité publique ou chargée d'une mission de service public de recevoir, exiger ou ordonner de percevoir à titre de droits ou contributions, impôts ou taxes publics, une somme qu'elle sait ne pas être due, ou excéder ce qui est dû, est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75.000 euros d'amende ».     

Encourt ainsi le délit de concussion non seulement le comptable mais également toute personne qui ordonne de percevoir, notamment l'ordonnateur.
Dans ces conditions, si le comptable n'est pas fondé à rejeter un titre de recettes appuyé d'une délibération exécutoire, le recouvrement effectif est rendu impossible au regard des dispositions précitées du code pénal.
Et oui vous venez de trouver celui qui manquait dans la bande des dix. Souvenez-vous, l'Arrêté du 6 août 2007 relatif à la définition des modalités de calcul du plafond de la part de la facture d'eau non proportionnelle au volume d'eau consommé (JORF n°219 du 21 septembre 2007), celui là même qui est violé, celui qui fait qu'on demande 43€ au lieu de 19€ sur Razecueillé et ailleurs...à suivre plus tard.

Il y a un problème, L'arrêté sus cité est signé par, je vous le donne en MILLE ... La ministre de l'économie, des finances et de l'emploi. Mais  ce n'est autre que l'autorité de tutelle du comptable du trésor d'Aspet me direz-vous. Il existe au sein des ministères ce que nous appelons, dans le jargon, une Veille Réglementaire, c'est-à-dire que les fonctionnaires reçoivent Décrets, Lois, note internes, Circulaires,... et bien sûr les Arrêtés Ministériels...

Tout laisse croire que la Veille Réglementaire, n'a pas réussi à réveiller au moins un fonctionnaire du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi à ASPET.

 

Bernard BARRERE-BATTAGLIO.
RAZECUEILLE -
 Canton d'ASPET


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Article publié le 15 avril 2009 dans "Le Petit Journal".

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13 avril 2009 1 13 /04 /avril /2009 11:52

RAZECUEILLE

INCROYABLE MAIS VRAI

L'INQUISITION ?

A la rubrique « info municipales » de Cazaril, une étonnante lettre d'information s'adresse aux habitants de Razecueillé. Dans le cadre « d'un projet tuteuré », 5 étudiants de l'Université du Mirail prétendent vouloir  « réaliser une enquête foncière, dans le cadre de leur formation ».

La finalité de cette enquête étant d'appréhender les possibilités de développement d'activités sur les parcelles...
grâce à un « questionnaire ».

Une lettre sur feuille blanche, sans entête, ni numéro de téléphone ou service, ce qui n'a pas manqué de nous surprendre. Quelques jours plus tard...Je croise lesdits étudiants qui me remettent un questionnaire sans entête, et me demandent de marquer mon nom et de le déposer en Mairie.
Oh surprise ! Mais je n'en étais qu'au début.
On y parle pèle mêle « d' usages du foncier boisé en déprise » sur la commune de Razecueillé, au motif « d'un projet de gestion et de meilleure valorisation des accrus forestiers en concertation avec les propriétaires ».
( Déprise agricole : tout abandon définitif ou pour une longue période, de l'activité).


Sauf que les propriétaires en question n'ont jamais été consultés pour donner leur accord préalable. C'est d'autant plus accablant qu'une majorité de questions posées, relèvent toutes d'une véritable inquisition, elle est bonne ! Voici quelques exemples : «

Questions d'identification : Résident permanent ou secondaire ?
Si résidence secondaire, lieu de résidence principal ? Fréquence des séjours à Razecueillé ?


Tranche d'âge? "25, 25 40,40 60,>60." Mais de quel droit des questions de ce type. Réalisez-vous les possibles conséquences si ce questionnaire tombe dans de mauvaises mains !


« Vos parcelles boisées sont elles exploitées ? Réalisez-vous l'exploitation vous-même ? Si non qui le fait pour vous ? Seriez-vous prêt à vous engager dans une démarche de gestion concertée avec le CRPF? »
Mais je rêve? !

Sans poser la question si la personne est propriétaire ou pas de parcelles?
« Vos parcelles sont elles pâturées ? Comment officialisez-vous l'autorisation de pâture sur vos parcelles ? Prêt gracieux ? Convention de pâture ? Bail ? »...
Voulez vous savoir la marque de mon papier hygiénique ?


« Pensez-vous qu'une Association Foncière Pastorale soit un outil de gestion pertinent pour ces espaces ? »
Nous y arrivons car là c'est signé. Il y a quelques années sur Razecueillé le sieur Thierry CAZEDEBAT élu régulièrement à l'époque Conseiller municipal, avait essayé de mettre en place ce type d'association. Résultat un échec cuisant.


« Pratiquez-vous la chasse ? Selon vous quel est l'avenir de la chasse sur Razecueillé ?


"Pratiquez-vous la cueillette ? Champignons ? Petits pois ? "...Quel délire ! Il est certain qu'il y en a qui ont un petit pois dans la tête !


« A Razecueillé où allez vous vous promener ? Citez nous le secteur. Pour quelles raisons fréquentez-vous ces secteurs ? »


Oh! j'allais oublier la dernière phrase du questionnaire:
« Pour conclure y aurait-il, une question, un problème que nous n'avons pas abordé dans ce questionnaire et dont vous souhaiteriez parler ? »


Je vais vous répondre.

Le problème c'est le contenu de votre questionnaire. De quel droit posez-vous des questions qui portent atteinte à la vie privée des personnes, à l'usage qu'ils font de leurs terres, qui n'est autre que leur propriété privée ? De quoi vous mêlez vous ?

J'ai réussi à contacter les responsables de la formation, ça n'a pas été facile, mais... Monsieur L.de l'ENFA, puis un second Monsieur A, tous deux très aimables, mais voici ce j'ai appris :


L'enquête a été réalisée suite à la demande de Monsieur CAZEDEBAT, deuxième adjoint de la commune
.


Mais de quel droit cet adjoint, sans autorisation des propriétaires demande t-il un enquête sur le patrimoine des ses administrés : de l'ingérence ?, de l'excès de pouvoir ?, de la prise illégale d'intérêt ?... (si vous avez la réponse, n'hésitez pas)...surtout quand on sait que le sieur CAZEDEBAT ne possède ni maison, ni un seul centimètre carré sur la commune, qu'il habite à 10 Km de Razecueillé.


On ne sait même pas comment il a pu se faire inscrire sur les listes électorales de la commune...à suivre
. 


Au fait je n'ai pas trouvé un article du code général des collectivités territoriales qui puisse l'aider à se justifier de déclencher une telle enquête sans au préalable demander l'autorisation aux propriétaires.


Son attitude est elle légale ? Bonne question !  J'ai également appris l'existence d'un troisième responsable sur le terrain Monsieur T..., enseignant au lycée agricole de « Vic sur Bigorre ». Oh !!!Le même établissement que celui dans lequel le sieur CAZEDEBAT enseigne, mais que ledit intervenait  aussi dans le cadre de la formation des 5 étudiants, on comprend mieux la teneur et la finalité de ce questionnaire inquisiteur.


Toujours est il que les frais de cette étude, non demandée par les propriétaires sont à la charge de l'Université. L'Université du Mirail serait elle là pour faire des études pour servir des politiques ? 


Qu'en pense Madame le Maire de Razecueillé ainsi que son équipe municipale ?
Ont-ils donné leur aval à cette opération ?                             


Autant de questions que je compte soumettre au Ministre de l'Agriculture, au Préfet, voire à l'autorité judiciaire?  Je conseille aux habitants de Razecueillé de ne surtout pas répondre à ce prétendu questionnaire.

  

Bernard BARRERE-BATTAGLIO.
RAZECUEILLE -
 Canton d'ASPET


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8 avril 2009 3 08 /04 /avril /2009 18:22

FACTURE d'EAU=CREANCE ILLEGALE

RAZECUEILLE - (Livre 1 Art 1)

DES ELUS MOUILLES

Tout d'abord, un petit rappel, et oui il existe l'Arrêté du 6 août 2007 relatif à la définition des modalités de calcul du plafond de la part de la facture d'eau non proportionnelle au volume d'eau consommé (JORF n°219 du 21 septembre 2007). En fait c'est tout simple...article 1 « Pour la facturation de l'eau et de l'assainissement' la facture d'eau peut comprendre un abonnement correspondant au montant fixé indépendamment du volume consommé »

Puis l'article 2« Le montant maximal de cet abonnement ne peut dépasser, par logement desservi et pour une durée de douze mois, tant pour l'eau que pour l'assainissement, 40 % du coût du service pour une consommation d'eau de 120 mètres cubes. »

Article 4 «Sans préjudice des dispositions de l'article 3 (Les modalités définies à l?article 2 ne sont pas applicables aux communes ou fractions de communes érigées en station classée), le montant maximal défini à l'article 2 est porté à 50 % pour les communes rurales ».

Et oui, nous sommes concernés, et c'est là le problème, il y a sur votre facture un abonnement qui comprend la location du compteur et parfois une redevance fixe.

Un petit tableau explicatif : Si la partie fixe correspondante à votre prix du M3 (sauf1) est supérieure à la colonne de droite, quelle que soit votre consommation. La créance c'est-à-dire votre facture est MANIFESTEMENT ILLEGALE

Prix du M3          Maxi de la partie fixe de la facture

       0.3                                       18

       0.4                                        24

       0.5                                        30

       0.6                                        36

       0.7                                         42

       0.8                                         48

       0.9                                         54

       1                                            60

       1.1                                         66

       1.2                                         72

1/ Si votre prix du M3 n'est pas fixe vous devez calculer de la façon suivante: prix de 120 M3 multiplié par 50 divisé par cent. Si la partie fixe de votre facture est supérieure à ce chiffre, votre facture d'eau c'est-à-dire, votre créance est manifestement  ILLEGALE.

Un exemple concret, la facture d?eau de Razecueillé  pour l'année 2007/2008. Prix pour 120 m3 : 38euros.

 Appliquons ensemble  l?arrêté ministériel : 50% de 38 =19euros.

Partie fixe figurant sur la facture 43euros. Soit 226,32% du montant normal. 

Non vous ne rêvez pas ! Nous sommes exactement dans le cas d'une CREANCE MANIFESTEMENT ILLEGALE car l'arrêté ministériel du 6 août 2007 est violé.

J'ai pourtant essayé d'expliquer aux adjoints et conseillers municipaux (la bande des 9), que les factures d'eau étaient des créances illégales. Aucun n'a compris, pourtant ils sont 9 : Mme le Maire, 2 adjoints et 6 conseillers municipaux. Ils n'ont pas compris qu'ils ont rien compris, et  pour cause,la réponse, la voilà, peut être vont-ils maintenant commencer à comprendre, mais trop tard, le mal est fait. Une chose est sure c'est qu'ils sont complètement dépassés et ne contrôlent rien.

 

Bernard BARRERE-BATTAGLIO.
RAZECUEILLE -
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Article publié le 8 avril 2009 dans "Le Petit Journal".

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7 avril 2009 2 07 /04 /avril /2009 04:29

LES TRACTS ET DOCUMENTS TELECHARGEABLES.

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du Canton d'ASPET.



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BULLETIN D'ADHESION D3CA    Bulletin d'Adhésion-Word-97.doc

LE COUP DE GUEULE SUR LE PRESIDENT DU SIEA VALLEE DU JOB
 
 TRACT-Word-97.doc

LE RENDEZ VOUS AVEC LE MAIRE DE PAYSSOUS     TRACT-Word-97.doc

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