<br /> Il a voté les taxes locales ! Après le fantôme et les jours francs, attendez vous à une autre boulette.<br /> <br /> <br /> Avec tout ça en quelques jours, il va avoir l'audace de rester Maire ? Quelle honte !<br />

<br /> Après le gag des jours francs, le conseiller municipal disparu du tableau, il veut voter les taxes locales.<br /> <br /> <br /> Aucune crédibilité ce Maire. C'est un scandale d'avoir une commune, même prtite dirigée par un individu comme ça.<br /> <br /> <br /> Prévenez nous quand il démissionne, on lui achètera une calculette comme cadeau de départ.<br />

<br /> J'ai fait une faute de frappe dans mon commentaire. Ce n'est pas "CDI" mais "CGI", code général des impots.<br />

<br /> L' "OURSON", tu as oublié de dire que le "VOTE DES TAXES LOCALES", ça n'existe pas au niveau communal. La seule chose que peut faire un conseil municipal c'est voter le "<br /> LES TAUX ". Le CGCT et le CDI, établissent qu'au niveau des collectivités territoriales, ces collectivités doivent en déterminer le "TAUX", chaque année. Donc, bonne<br /> nouvelle pour nous... <br /> <br /> <br /> Mais il fallait donc écire sur la convocation: (mémo pour l'année prochaine ...)<br /> <br /> <br /> " VOTE DES TAUX DES TAXES LOCALES "<br /> <br /> <br /> On s'éclate !<br />

<br /> Normalement, s'i y a 6 conseillers municipaux sur le tableau ....<br /> <br /> <br /> Il a dû y avoir 7 conseillers présents au conseil municipal .... et hop !<br /> <br /> <br /> La veille 7 = 6 <br /> <br /> <br /> et le lendemain 6 = 7<br /> <br /> <br /> et le surlendemain ce n'est plus un conseiller qui manque....<br /> <br /> <br /> et c'est le maire qui c'est volatilisé.<br /> <br /> <br />  <br />

<br /> Décidément, Monsieur Le Maire! C'est bien de convoquer en tentant de respecter les règles, mais cette convocation n'est toujours pas conforme, il manque le lieu !!! Argh...Mais c'est à mourir de<br /> rire !!! What else ?<br />

<br /> Chers amis, mes voisins, mes frères... je reviens sur le point<br /> de l’ordre du jour « Questions diverses ». Dans un souci « d’ouverture » Monsieur Le Maire a formulé ce vœu tout en prenant le risque de ne pas respecter les<br /> règles, mais le sait il ?<br /> <br /> <br /> Le Maire décide de l’ordre du jour et les conseillers municipaux ont le droit d'exposer en séance du conseil des<br /> questions orales ayant trait aux affaires de la commune (code général des collectivités territoriales - Article L2121-19). Voilà ce que j’ai trouvé à ce sujet : « Ces<br /> questions qui ne sont pas expressément prévues à l’ordre du jour de la séance établi par le maire dans la convocation ne peuvent pas, de ce fait, faire l’objet de délibérations à caractère<br /> décisoire sous peine de nullité. Le fait de les poser dans le cadre d'un temps prévu dans la convocation et consacré aux «questions diverses», ne permet pas plus de délibérer sur ces<br /> questions.<br /> <br /> <br /> Une question orale, ne pourra pas être posée et délibérée<br /> au cours de la même séance.<br /> <br /> <br />  <br /> <br /> <br /> Pour qu'elle puisse faire l'objet d'une délibération<br /> décisoire, il faudra qu'elle soit inscrite à l'ordre du jour d'une séance ultérieure ». Ce point n’en n’est pas un, vous en convenez. Question posée certes, mais<br /> pas délibérée. Alors attention, restons vigilants !<br />

<br /> Merci, mais ce n'est pas l'ORSON, mais L'OURSON. Là, c'était une faute, de frappe. <br />

<br /> Pour revenir au commentaire magnifique de l’ORSON, je reviendrais sur un point précis.<br /> <br /> <br /> Le fait que la petite fée ait mentionné sur les convocations « réunion annulée », n’est pas un point de détail, loin<br /> de là. On ne procède pas comme cela. Il n’y  a pas de date, pas de cachet …<br /> <br /> <br /> Une Mairie, ce n’est pas une épicerie ou un magasin de fleurs, et encore, quand vous allez  dans un commerce et que vous demandez une facture ou un devis, il y a un cachet, les détails et la date.<br /> <br /> <br /> Un Maire, tant qu’il l’est, est aussi officier de police judiciaire, officier d’Etat civil. Il est là pour faire respecter le<br /> droit, encore faut-il qu’il le respecte lui-même.<br /> <br /> <br /> Quand un citoyen grille un feu rouge, le gendarme, ne va pas regarder si le conducteur connait le code de la route ou s’il l’a<br /> oublié. La sanction tombe. Le juge, derrière, s’il estime que le comportement du conducteur est à risque, lui retire le permis de conduire. Et là, le conducteur baisse l’échine.<br /> <br /> <br /> <br /> Le fait d’avoir annulé (ou pas) la réunion du conseil municipal, n’efface en rien la faute, qui n’est pas celle de ne pas avoir respecté les jours francs, mais qui est ailleurs.<br /> <br /> <br /> <br /> Réfléchissez tous bien, vous trouverez où elle est, la faute.<br />

<br /> Magnifique commentaire de l'ORSON. Je pense la même chose.<br />

<br /> Trés trés bon commentaire de l'Orson, analyse fine, et judicieuse.<br />

<br /> Chers amis, voisins, frères et autres... je suis plutôt surpris de tant d’enthousiasme de votre part au sujet du respect d’une règle par le Maire. Je devine votre ironie qui cache une<br /> consternation exacerbée. J’aime bien !<br /> <br /> <br /> Sauf qu’au-delà de l’effet de surprise et la satisfaction que procure l’aveu de l’autre d’une erreur (on ne peut pas parler de faute puisqu’il y a eu correction in extrémis, correction ô combien<br /> discutable quant à sa forme) il y a des points essentiels qui vous ont échappé.<br /> <br /> <br /> Tout d’abord, le fait d’être invité à « participer » à une réunion d’un Conseil Municipal me surprend. Je pensais qu’être invité à y assister était déjà un progrès, mais de là à y<br /> « participer » ... n’hésitons pas à y aller avec des banderoles pour marquer notre étonnement et remercier par tant d’ouverture au dialogue. Chapeau bas !<br /> <br /> <br /> Puis, c’est l’ordre du jour qui m’a surpris. Certes, je l’avoue, ma connaissance des sujets est toute relative et s’appui principalement sur le bon sens commun (tout du moins je l’espère) mais ne<br /> trouvez vous pas surprenant de voter notamment des TAXES sans avoir fait l’analyse de la situation. Un audit n’aurait pas été de trop, avant de prendre position. Alors ma question est<br /> simple : Monsieur Le Maire, avez vous pris le temps de l’analyse ou continuez vous à vous à reconduire les décisions prises par le passé, sans cet esprit critique si caractéristique de la<br /> majorité des Français, celui que nous attendons d’un maire réfléchi ?<br /> <br /> <br />  <br /> <br /> <br /> Pour finir, je trouve surprenant qu’un ordre du jour contienne le point : « Questions diverses ». Il me semble que c’est une aberration. Je m’étonne qu’en droit français cela soit<br /> permis... à moins que cela soit une nouvelle erreur ? J’aurai préféré « débat ouvert », ou « sujets divers ne donnant lieu à aucun vote ». Mais cela c’est une autre<br /> histoire...<br />

<br /> Attendons de voir ce qui va sortir du chapeau. Si on veut augmenter les heures de l'employé communal, il va bien falloir augmenter un peu les taxes locales, quoi de plus normal. La suite demain<br /> soir.<br />

<br /> Je suppose que D4C n'a toujours pas eu des nouvelles du Maire... EXPLICATIONS... EXCUSES... JUSTIFICATIFS.<br /> <br /> <br /> Ca doit être la nouvelle version de la relation de CONFIANCE, de " être au plus près de ses administrés".<br /> <br /> <br /> Je ne dirai qu'un seul mot : " BRAVO ! "<br />

<br /> C'est marrant cette petite fée, il faut reconnaitre qu'elle fait son travail, même la nuit.<br />

<br /> Le conseil va donc avoir lieu, après toutes ces péripéties, voyons le résultat!<br />

<br /> La dernier conseil, non le premier, annulé dans la nuit de vendredi à samedi, et HOP! on efface tout, sans motif, sans excuse, et on reconvoque le conseil le vendredi suivant. genre il ne<br /> s'est rien passé. CA NE PASSE PAS. Une mairie n'est pas une entreprise. le maire n'est pas le patron, c'est le MAIRE, point final.<br /> <br /> <br /> Bravo ! c'est comme cela qu'on RECONVOQUE, mais c'est aussi comme cela, qu'on REVOQUE.<br />

<br /> Ce n'est pas un démarage à froid. Il a commis une grossière erreur. La violation du CGCT,par un Maire, dans la convocation du conseil précédent est inexcusable. ce n'est pas parcequ'il le fait<br /> dans les normes maintenant que ça excuse le reste.<br /> <br /> <br /> Il a d'un premier coup explosé le rapport de confiance aves nous, ses administrés.<br />

<br /> Ben, la voila la convocation dans les normes! Les démarages à froid ce n'est pas bon.<br />

<br /> Il faut reconnâtre qu'après un cafouillage, il va se racheter en respectant les jours francs, et le reste.<br />

<br /> Bon, le maire fait ses débuts, laissons lui une chance, il va surement se rattraper!!!<br />

<br /> Les articles de D4C sont toujours très clairs et explicites.<br />

<br /> C'est très bien. Une nouvelle convocation daté du jour ou l'autre a été annulée.<br /> <br /> <br /> Mettre la réunion le week end de Pâques, c'est pas très malin. Je suis allé faire un tour dans le canton, nulle part ailleurs ça existe. C'est RAZECUEILLE.<br /> <br /> <br /> la Maire peut dire un grand merci à D4C, il a bel et bien échappé à un recours devant le Tribunal administratif en annulant sa réunion convoquée illégalement, et nous ne sommes pas idiots, c'est<br /> grace à l'article d'information sur "les délais de convocation d'un conseil municipal", publié par D4C. Comme quoi il existe aussi l'art et la manière de faire du PREVENTIF. Ca a évité le pire à<br /> notre maire pour son premier conseil municipal. J'espère qu'il en est conscient et qu'il doit une fière chandelle à D4C.<br />

<br /> Moi aussi je veux bien un petit article sur les taxes locales, mais pas de "langue de bois".<br />

<br /> Au fait, cher président, moi aussi je réclame un petit article sur les taxes locales.<br /> <br /> <br /> Merci<br />

<br /> J'en ai marre de bramer. Là enfin une bonne chose ... c'est bien.<br /> <br /> <br /> Franchement, respecter les "jours francs", c'est la moindre des choses. Pour la première ça a été un fiasco et encore je suis gentil.<br /> <br /> <br /> Attendons maintenant la suite.<br />

<br /> Enfin ! Une convocation qui respecte les jours francs. C'est bien !<br /> <br /> <br /> Attendons la suite.<br /> <br /> <br /> Moi aussi je réclame un petit article sur les taxes locales.<br /> <br /> <br /> Merci d'avance.<br />

<br /> Cher président pourriez vous nous faire un article sur les taxes locales ?<br /> <br /> <br />  Article du même typre que ce que vous nous avez expliqué.<br /> <br /> <br /> Ca va mettre les pendules à l'heure à plus d'un sur RAZECUEILLE, et c'est nécessaire.<br />

<br /> J'ai oublié ... vous n'avez pas des conseillers qui ont fait déjà plusieurs mandats ? Oui ! au moins deux ! Ils ne se sont rendu compte de rien ? Je parle bien évidemment avant l'élection du<br /> Maire ?<br />

<br /> Pas beaucoup de commentaires sur cet article. Les explications sont claires et objectives. La nouvelle convocation du Conseil le Week end de Pâques, il fallait la faire celle là aussi.<br /> <br /> <br /> Je suis surprise que personne ne félicite votre Maire, mais, vous me direz, c'est la première fois qu'il respecte la légalité depuis le début de son mandat.<br /> <br /> <br />  <br />

<br /> Il est vrai qu'un conseil le week-end de Paques, c'est pas mal! Mais je ne dirai pas le fond de ma pensée, Paques c'est le retour des cloches qui apportent aux enfants sages des chocolats.<br />

<br /> Bon article, explicite, le maire va pouvoir enfin s'informer.<br />

<br /> Elle est pas mal la nouvelle convocation du conseil. Votre article est très instructif. Je regrette, un conseil municipal à 21h, C'est fait pour que personne ne vienne, surtout le WE de Pâques.<br /> <br /> <br /> Ce n'est pas grave, après il y aura la délibération, affichée certes en Mairie, consultable sur le registre des délibs. Le sera t elle affichée dans les hameaux ? En principe oui, car les<br /> nouveaux élus ont enfin réalisés que nous existions, et puis... le Nouveau Maire habite aussi un des hameaux, alors, gardons espoir.<br />