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  • : Le blog de razecueillé de Bernard BARRERE-BATTAGLIO
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19 septembre 2020 6 19 /09 /septembre /2020 08:07

RAZECUEILLE

saisine du tribunal administratif

élections municipales du 15 mars et 28 juin 2020

 

On ne vous dit pas tout...

... Nous OUI

        déjà 854 312 pages vues...

Aux termes de l’article L.248 du code électoral :

« Tout électeur et tout éligible a le droit d'arguer de nullité les opérations électorales de la commune devant le tribunal administratif ».

Des électeurs ont saisi le TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE en demandant audit d'annuler les élections du 15 mars et du 28 juin 2020 de la commune de Razecueillé.

Cette requête a été enregistrée dans les délais légaux.

L'audience doit se dérouler le vendredi 2 octobre 2020.

Ne comptez pas sur moi pour développer l'argumentation de cette contestation, car, d'une part ça ne se fait pas, et, d'autre part ça serait trop long, tant les irrégularités sont nombreuses et la situation d'un grotesque pitoyable.

Néanmoins dans les prochains jours je vous mettrai un peu l'eau à la bouche, juste histoire de… 

En attendant, je lance un

 

APPEL AU CALME

Avant toute chose, je tiens à vous préciser qu'il n'y a pas lieu à polémique.

La contestation des opérations électoral est prévue par le code électoral, comme déjà précisé ci-dessus.

Visiblement, certaines personnes, certains élus ne supportent pas la contestation, à savoir:

Un citoyen invectivé et violemment menacé par deux conseillères municipales.

Quelques jours plus tard, j'ai moi-même été victime de propos orduriers, menaces, ordre de me "casser", par le compagnon d'une conseillère en état d'ébriété, qui est même allé jusqu'à mettre deux coups de pieds dans ma portière, un grand coup dans la vitre de mon véhicule, en oubliant qu'il avait laissé une belle empreinte digitale.

Si ce triste personnage espérait m'impressionner, c'est "loupé".

Il va falloir que ces gens là, comprennent que ce type de comportement ne changera rien à la suite des procédures, car suite il y aura, soyez en sûr.

Vous en serez tous informé en temps et heure, mais je peux déjà vous dire que la suite sera certes administrative, mais aussi judiciaire.

 

Je rajouterai, que lorsque des gens utilisent l'intimidation en faisant preuve de violences, c'est qu'ils n'ont pas d'arguments et leur violence n'est que le reflet de leurs craintes et de leur peur.

Voici où nous en sommes

 

Il est temps d'apporter un

DEMENTI

Certaines personnes s'amusent à dire et raconter que les personnes qui ont saisi le Tribunal administratif vont être condamnées par le tribunal correctionnel à 1500 €.

Sachez qu'il n'en est rien.

Ce n'est certainement pas à nous que l'on peut reprocher quoique ce soit.

Nous ne sommes décideurs de rien …

Certains devraient se faire soigner rapidement car ils sont en plein délire, quant aux autres, il n'existe malheureusement pas encore de "vaccin" contre la "connerie humaine". 

Ne vous inquiétez pas le déballage va avoir lieu et ça va commencer très rapidement.

 

Les grands gagnants d'aujourd'hui sont donc, les membres, tant qu'elle existe encore, de

LA BANDE DES 7

Demande d'annulation des élections du 15 mars et du 28 juin 2020

De gauche à droite...

M.François LAISSUS, Mme Eliane ALIAGA, Mme Martine VIGER, Mme Stéphanie DUMAS, M.Pierre AT, M.Jean Pierre BARRERE, BARRERE Josiane.

 

Bernard BARRERE-BATTAGLIO

COPYRIGHT © tous droits RÉSERVÉS

 

 

N'oubliez pas, si vous ne l'avez pas déjà fait, de lire les articles sur Razecueillé ci-dessous.

Vous n'avez qu'à cliquer sur le lien, et une nouvelle fenêtre s'ouvre. 

RAZECUEILLE élections municipales 2020 jean pierre barrere

Razecueille élections du maire et des adjoints 4 juillet 2020

 Razecueille délibération 10 juillet 2020 délégation au maire

    Razecueille délibération 10 juillet 2020 indemnités maire et adjoints

Razecueille délibération 10 juillet 2020 désignation des délégués pour les sénatoriales

RAZECUEILLE Joseph ALIAGA fête des voisins COVID19

Razecueille délibération 10 juillet 2020 Vote du budget 2020

Razecueillé délibération du 10 juillet 2020 Vote des deux taxes d'imposition 2020

Razecueillé Délibération du 10 juillet 2020 Réserve incendie Testerouge

Razecueille délibération 10 juillet 2020 commission communale des impôts

Razecueille délibération 10 juillet 2020 désignation des délégués du SDEHG

Razecueille délibération 10 juillet 2020 désignation des délégués du Syndicat Mixte Environnement

Razecueille délibération 10 juillet 2020 désignation des délégués au SIVOM

Razecueille délibération 10 juillet 2020 désignation des délégués au SICASMIR

Razecueille délibération 10 juillet 2020 désignation des délégués au RESEAU 31

Razecueille délibération 10 juillet 2020 désignation du délégué A.GE.D.I.

Razecueille délibération 10 juillet 2020 délégués divers syndicats et commissions

RECOURS GRACIEUX contre les délibérations du 4 juillet 2020

RECOURS GRACIEUX contre 14 délibérations du 10 juillet 2020

 

 

Mais aussi dans la rubrique "DIVERS" les articles

Charles de GAULLE

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Histoire en COMMINGISTAN Acte1 scène1

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COVID 19 Les Masques de Protection Obligatoires le 20 juillet 2020

LA COVID19 LA POSTE ET LA JUSTICE

Lutte contre les bruits de voisinage

 

J'ai encore un peu de retard dans mes publications, je vous prie de m'en excuser, mais je vais très prochainement me mettre à jour.

Vous allez donc avoir de quoi lire ...

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Razecueillé Antenne TDF et documents ???

Razecueillé Vente du cabanon délibération 14 mars 2014

Razecueillé délibération du 13 03 2015 compte de gestion

Razecueillé délibération 13 03 2015 version préfecture

Razecueillé Lettre ouverte au Maire et élus

Razecueillé compte rendu du conseil municipal du 09 04 2015

Razecueillé délibération du 09 04 2015 Taxes locales

Razecueillé délibération du 09 04 2015 convention cc3v commune

Razecueillé délibération du 09 04 2015 éboulement Escabiros

 

 

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Razecueillé Sécurité et location du foyer ?

Razecueillé sécurité du foyer lettre ouverte à Jean Claude CROS

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Razecueillé Lettre ouverte au Maire et élus

Razecueillé Le secret des correspondances ?

Razecueillé Communication de documents illisibles

 
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L'ancien maire de RAZECUEILLE, est bien parti mais aura certainement encore des PROBLEMES à régler
 
Nous ne vous en dirons pas plus pour le moment, ...  Attendez la suite  ...
 
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14 septembre 2020 1 14 /09 /septembre /2020 06:00

RAZECUEILLE

RECOURS GRACIEUX

Contre 14 délibérations

 

On ne vous dit pas tout...

        déjà 847 164 pages vues...

Les choses sérieuses continuent, mais ce n'est que le commencement.

Ceux qui en doutaient sont servis.

Il y a quelques temps, sans la moindre polémique ni le moindre commentaire, j'ai publié les délibérations du 10 juillet 2020.

Merci à ceux qui après lecture m'ont adressé des messages.

Chaque chose en son temps.

Il y a quelques jours je vous ai informé d'un premier recours gracieux.

Vous avez le lien ci-dessous...

Les grands gagnants d'aujourd'hui sont donc, les membres, tant qu'elle existe encore, de

LA BANDE DES 7

RECOURS GRACIEUX contre 14 délibérations du 10 juillet 2020

De gauche à droite...

M.François LAISSUS, Mme Eliane ALIAGA, Mme Martine VIGER, Mme Stéphanie DUMAS, M.Pierre AT, M.Jean Pierre BARRERE, BARRERE Josiane.

Voici donc la teneur du recours gracieux, adressé, dans les délais légaux, à la mairie par lettre recommandée avec accusé de réception:

 

Objet : Recours gracieux contre les délibérations du 10 juillet 2020 :

- Délégué A.GE.D.I.,

- Délégué réseau 31,

- Délégué SICASMIR,

- Délégué SIVOM,

- Délégués divers syndicats et commissions,

- Délégation du conseil municipal au maire,

- Délégués à la commission communale des impôts,

- Délégué SDEHG,

- Délégué syndicat mixte environnement,

- Réserve incendie Testerouge,

- Indemnités du maire et des adjoints,

- Procès-verbal en vue de l’élection des sénateurs,

- Vote des deux taxes d’imposition 2020,

- Vote du budget 2020.

Madame, Monsieur,

Nous avons l’honneur, par la présente de vous demander de vouloir bien retirer les 14 (quatorze) décisions citées en objet, tant pour des problèmes de légalité interne que de légalité externe.

Nous vous demandons donc d’annuler ou de faire annuler toutes les décisions, citées en objet de la présente.

Nous vous prions d’agréer, madame, monsieur, nos respectueuses salutations.

 

Vous savez tous qu'après un "recours gracieux il n'y a ... que deux solutions.

Je vous laisse donc deviner, la démarche suivante, quand des délibérations sont entachées d'irrégularités substantielles.

ET DIRE QU'ILS ÉTAIENT 7

En fait, ils étaient 6.

Il est vrai que quand on habite à environ 800 Kilomètres de Razecueillé, il est difficile d'être présent sur la commune et d'assister aux réunions du conseil municipal, autant que de participer à la vie de la commune en étant au plus près des citoyens.

C'est du "FOUTAGE DE GUEULE"

Nous avons tous remarqué l'absence de ...

Martine VIGER

Vous trouverez les 14 délibérations du 10 juillet 2020 ci-après.

 

Bernard BARRERE-BATTAGLIO

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10 septembre 2020 4 10 /09 /septembre /2020 06:17

RAZECUEILLE

RECOURS GRACIEUX

Contre l'élection du maire et des adjoints

 

On ne vous dit pas tout...

        déjà 842 007 pages vues...

Vous avez été nombreux à faire des commentaires sur les articles publiés et je vous présente mes remerciements.

Je ne les ai pas mis en ligne, pour calmer les réactions nauséabondes de certains, vous savez, ceux qui l'ouvrent sans savoir de quoi ils parlent, proférant des paroles puantes, bien évidemment dans le dos des gens.

On les reconnaît néanmoins, à leur odeur, mais eux se reconnaîtront !

Maintenant les choses sérieuses commencent.

Il y a quelques temps, sans la moindre polémique ni le moindre commentaire, j'ai publié un article:

Les grands gagnants d'aujourd'hui sont donc, les membres de

LA BANDE DES 7

RECOURS GRACIEUX contre les délibérations du 4 juillet 2020

De gauche à droite...

M.François LAISSUS, Mme Eliane ALIAGA, Mme Martine VIGER, Mme Stéphanie DUMAS, M.Pierre AT, M.Jean Pierre BARRERE, BARRERE Josiane.

En particulier

Jean Pierre BARRERE

Josiane BARRERE

Stéphanie DUMAS

Voici donc la teneur du recours gracieux, adressé, dans les délais légaux, à la mairie par lettre recommandée avec accusé de réception:

 

Objet : Recours gracieux contre :

- le procès-verbal de l’élection du maire et des adjoints.

- la délibération dont l’objet était : désignation du nombre d’adjoints.

 

 

Madame, Monsieur,

 

 

Nous avons l’honneur, par la présente de vous demander de vouloir bien retirer les deux décisions citées en objet, tant pour des problèmes de légalité interne que de légalité externe.

Nous mettons l’accent sur le fait, que dans ledit procès-verbal, cité ci-dessus, on constate que ledit est signé par le maire en bas de page, ainsi que par monsieur LAISSUS (assesseur), madame VIGER (assesseur) et par le secrétaire de séance, monsieur AT.

Il ressort, de façon incontestable que la case « 2.7 Proclamation de l’élection du maire » EST VIDE.

Il ressort, de façon incontestable que les cases « 3. Election des adjoints » SONT VIDES.

                Un procès-verbal ne se corrigeant pas.

Nous vous demandons d’annuler ou de faire annuler les deux décisions, citées en objet dans la présente.

Nous vous prions d’agréer, madame, monsieur, nos respectueuses salutations.

 

Razecueillé le 03 septembre 2020

Sur ce coup, il y a eu d'autres gagnants

Le Président de la séance, Maire sortant:

Jean Claude CROS

Le Secrétaire de la séance, désigné par le conseil municipal et signataire du procès-verbal:

Pierre AT

Le premier assesseur, elle aussi signataire du procès-verbal:

Martine VIGER

Sans oublier le deuxième assesseur, lui aussi signataire du procès-verbal, qui va avoir droit très prochainement à un petit article, fait que pour lui.

François LAISSUS

C'est tellement grotesque que vous avez peut-être du mal à me croire, si vous doutez, vous pouvez ouvrir le fichier du procès-verbal, tel que transmis par la mairie de Razecueillé, ci dessous, et lire...

Vous trouverez, ci dessous la page 3 du procès verbal.

Regardes bien, la rudrique 2.7 est en haut de page, pas de proclamation de l'élection du maire...

CASE VIDE

Puis en dessous, la rubrique 3. Election des adjoints

"Sous la présidence de".... :

CASE VIDE

Puis juste en dessous, vous verrez encore, concernant le nombre d'adjoints,

DEUX CASES VIDES

RECOURS GRACIEUX contre les délibérations du 4 juillet 2020

En bas de page vous pouvez lire aussi que ce document a été transmis au contrôle de légalité.

RECOURS GRACIEUX contre les délibérations du 4 juillet 2020

Vous remarquerez que je ne polémique pas.

J'en reste aux faits, aux écrits incontestables, dans un contexte implacable.

Qui va pouvoir annuler ce document ?

La question, en droit administratif est bonne !

Quant à la proclamation du Maire ? Légale ou Illégale... ?

Celle-là aussi, elle est bonne ! (ou mauvaise, car elle n'existe pas)

Quant à l'élection des adjoints ?... Légale ou Illégale... ?

Sans Président de séance, sans nombre d'adjoints, sans ... !

Je vais m'arrêter là, je ne vais pas vous sortir toute la jurisprudence, l'argumentation juridico-administrative et je pense que vous avez tous deviné la suite, car suite il y aura.

Vous savez tous qu'après un "recours gracieux il n'y a ... que deux solutions.

Je vous laisse donc deviner, la démarche suivante, quand un procès-verbal est entaché d'irrégularités substantielles.

ET DIRE QU'ILS ÉTAIENT 8

 

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Razecueille élections du maire et des adjoints 4 juillet 2020

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9 septembre 2020 3 09 /09 /septembre /2020 04:49

RAZECUEILLE

Délibération du 10 juillet 2020

Délégués divers syndicats et commissions

 

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Razecueille délibération 10 juillet 2020 délégués divers syndicats et commissions
Razecueille délibération 10 juillet 2020 délégués divers syndicats et commissions
Razecueille délibération 10 juillet 2020 délégués divers syndicats et commissions

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RAZECUEILLE élections municipales 2020 jean pierre barrere

Razecueille élections du maire et des adjoints 4 juillet 2020

 Razecueille délibération 10 juillet 2020 délégation au maire

    Razecueille délibération 10 juillet 2020 indemnités maire et adjoints

Razecueille délibération 10 juillet 2020 désignation des délégués pour les sénatoriales

RAZECUEILLE Joseph ALIAGA fête des voisins COVID19

Razecueille délibération 10 juillet 2020 Vote du budget 2020

Razecueillé Délibération du 10 juillet 2020 Réserve incendie Testerouge

Razecueille délibération 10 juillet 2020 désignation des délégués du SDEHG

Razecueille délibération 10 juillet 2020 désignation des délégués du Syndicat Mixte Environnement

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Razecueille délibération 10 juillet 2020 désignation des délégués au RESEAU 31

Razecueille délibération 10 juillet 2020 désignation du délégué A.GE.D.I.

 

 

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Charles de GAULLE

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Histoire en COMMINGISTAN Acte1 scène1

Charte de l'elu local

COVID 19 Les Masques de Protection Obligatoires le 20 juillet 2020

LA COVID19 LA POSTE ET LA JUSTICE

Lutte contre les bruits de voisinage

 

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Razecueillé Vente du cabanon délibération 14 mars 2014

Razecueillé délibération du 13 03 2015 compte de gestion

Razecueillé délibération 13 03 2015 version préfecture

Razecueillé Lettre ouverte au Maire et élus

Razecueillé compte rendu du conseil municipal du 09 04 2015

Razecueillé délibération du 09 04 2015 Taxes locales

Razecueillé délibération du 09 04 2015 convention cc3v commune

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Mais aussi :

Razecueillé Sécurité et location du foyer ?

Razecueillé sécurité du foyer lettre ouverte à Jean Claude CROS

D4C La sécurité dans les établissements recevant du public

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L'ancien maire de RAZECUEILLE, est bien parti mais aura certainement encore des PROBLEMES à régler
 
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9 septembre 2020 3 09 /09 /septembre /2020 04:39

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Délibération du 10 juillet 2020

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8 septembre 2020 2 08 /09 /septembre /2020 08:59

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Délibération du 10 juillet 2020

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8 septembre 2020 2 08 /09 /septembre /2020 08:55

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2 septembre 2020 3 02 /09 /septembre /2020 06:45

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31 août 2020 1 31 /08 /août /2020 06:57

RAZECUEILLE

Délibération du 10 juillet 2020

désignation des délégués S.D.E.H.G.

 

On ne vous dit pas tout...

        déjà 832 827 pages vues...

Voici ci-dessous la délibération citée en objet de cet article.

Nous passons donc maintenant à la désignation des délégués au syndicat départemental d'énergie de la haute garonne.

 

Attendez la suite dans quelques jours...

Razecueille délibération 10 juillet 2020 désignation des délégués du SDEHG
Razecueille délibération 10 juillet 2020 désignation des délégués du SDEHG

Si vous le souhaitez vous pouvez ouvrir l'original tel que transmis par la Mairie, en cliquant sur le lien ci-dessous

J'ai encore un peu de retard dans mes publications, je vous prie de m'en excuser, mais je vais très prochainement me mettre à jour.

Vous allez donc avoir de quoi lire ...

Merci à tous et à très bientôt.

Bernard BARRERE-BATTAGLIO

Par contre, si vous avez des observations, des remarques à faire, surtout, faites les, surtout si elles sont constructives et PERTINENTES...

 

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